chanceaux choisille

• Arrêté du 12 décembre 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... 2010 au 30 septembre 2010 Commune de Chanceaux-sur-Choisille. Mouvements de terrain différentiel...

• Journal Officiel num. 2, 3 janvier 2012
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décret portant application de l'article 24 de la loi n° 2004-1484 du 30 décembre 2004 de finances pour 2005 et relatif à la délimitation de la zone de recherche et développement du pôle de compétitivité n° 20054020 dénommé sciences et systèmes de l'énergie électrique.

.... 37050. Chambray-lès-Tours. . 37054. Chanceaux-sur-Choisille. . 37055. Channay-sur-Lathan. . 3705...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 2 novembre 2005 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

... des communes de La Membrolle-sur-Choisille, Mettray, Notre-Dame-d'Oé et Saint-Cyr-sur-Loire,... et financière des communes de Chanceaux-sur-Choisille, Monnaie, Parçay-Meslay et Rochecor...

• Journal Officiel num. 262, 10 novembre 2005
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 23 novembre 2006 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 2, du 23 novembre 2006, 05-10.933)

... domicilié 5 impasse des Bleuets, 37390 Chanceaux-sur-Choisille,. 14 / de Mme Nicole Dorange, domici...

• Arrêté du 7 août 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Commune de Chanceaux-près-Loches. Mouvements de terrain différentiels... Communes de Ballan-Miré, Chanceaux-sur-Choisille, Mettray. Mouvements de terrain différentiels con...

• Journal Officiel num. 188, 13 août 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décret du 16 juillet 2003 prorogeant les effets de la déclaration par décret du 20 juillet 1993 de l'utilité publique des travaux de construction de la section Alençon-Tours de l'autoroute A 28

... le département de la Sarthe, Cerelles, Chanceaux-sur-Choisille, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi,...

• Journal Officiel num. 165, 19 juillet 2003
• Ministère de la santé et de la protection sociale
• Décret

• Décret n° 2009-1253 du 16 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Touraine », « Coteaux du Vendômois », « Montlouis-sur-Loire », « Orléans-Cléry », « Touraine Noble Joué », « Valençay », « Orléans », « Cour-Cheverny » et « Jasnières »

..., Cangey, Chambray-lès-Tours, Chançay, Chanceaux-sur-Choisille, La Chapelle-sur-Loire, Chargé, Che...

• Journal Officiel num. 242, 18 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret du 16 juillet 2003 prorogeant les effets de la déclaration par décret du 20 juillet 1993 de l'utilité publique des travaux de construction de la section Alençon-Tours de l'autoroute A 28

... le département de la Sarthe, Cerelles, Chanceaux-sur-Choisille, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi,...

• Journal Officiel num. 165, 19 juillet 2003
• Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
• Décret

• Décret du 24 octobre 1995 fixant l'étendue de la zone spéciale de dégagement et les servitudes de protection contre les obstacles applicables sur le parcours du faisceau hertzien de Tours - Saint-Symphorien à Marray traversant le département d'Indre-et-Loire

...: Beaumont-la-Ronce, Nouzilly, Cerelles, Chanceaux-sur-Choisille, Notre-Dame-d'Oé et Parçay-Mes...

• Journal Officiel num. 254, 31 octobre 1995
• Ministère de la défense
• Décret

• Arrêté du 20 décembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...-Ronde, Cérelles, Chambray-lès-Tours, Chanceaux-sur-Choisille, Charentilly, Charnizay, Chemillé-s...

• Journal Officiel num. 304, 31 décembre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté