Chanaz

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45 documents pour Chanaz

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 6 mars 2002 (cas Cour d'appel de Chambry, du 6 mars 2002, 2000/00131)
... SUPERIEURE A 3 MOIS, le 27/08/1995, à CHANAZ, infraction prévue par l'article 222-19 AL. 1 du ...
- Arrêté du 22 décembre 2004 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor
... comptable et financière des communes de Chanaz, Conjux, Motz, Saint-Pierre-de-Curtille, Serrière...
- Décision n° 2010-191 du 9 mars 2010 complétant les décisions n°s 2003-309 du 10 juin 2003, 2005-116 du 30 mars 2005, 2005-473, 2005-475, 2005-476 et 2005-477 du 19 juillet 2005 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 2 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-545 du 21 octobre 2003 autorisant la société Nouvelles Télévisions numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 2
...Agglomération. . . 49. H. (5). CHANAZ. Agglomération. . . 28. H. (5). CHARAVINES . ...
- Journal Officiel num. 90, 17 avril 2010
- Décision

- Décret relatif aux appellations d'origine contrôlées 'Vin de Savoie' et 'Roussette de Savoie'
..., Brison-Saint-Innocent, Challes-les-Eaux, Chanaz, Chignin, Chindrieux, Cruet, Francin, Fréterive, ...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décision n° 2010-193 du 9 mars 2010 complétant les décisions n°s 2003-306, 2003-308, 2003-310 et 2003-317 du 10 juin 2003, n° 2008-426 du 6 mai 2008 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 4 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la Société opératrice du multiplex R 4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4
...Agglomération. . . 54. H. (5). CHANAZ. Agglomération. . . 31. H. (5). CHARAVINES . ...
- Journal Officiel num. 90, 17 avril 2010
- Décision
- Décision n° 2010-190 du 9 mars 2010 complétant les décisions n°s 2003-298, 2003-299, 2003-300, 2003-301, 2003-302 et 2003-303 du 10 juin 2003 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 1 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1
...Agglomération. . . 45. H. [5]. CHANAZ. Agglomération. . . 22. H. [5]. CHARAVINES . ...
- Journal Officiel num. 90, 17 avril 2010
- Décision
- Arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 ensemble lac du Bourget-Chautagne-Rhône (zone spéciale de conservation)
...-Lac, Brison-Saint-Innocent, Champagneux, Chanaz, La Chapelle-du-Mont-du-Chat, Chindrieux, Conjux, ...
- Décision n° 2010-662 du 20 juillet 2010 complétant la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la Société opératrice du multiplex R 4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4
...Dième. 748. 27 W (21). 54 H . CHANAZ. Ouest de Praille. 340. 250 mW (22). 31 H . CHARAV...
- Journal Officiel num. 196, 25 août 2010
- Décision
- Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français
..., Le Bois, Bonneval-sur-Arc, La Chambre, Chanaz, Les Chapelles, Les Chavannes-en-Maurienne, Fontai...
- Décision n° 2010-644 du 15 juin 2010 complétant la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6
...Dième. 748. 27 W (20). 47 H . CHANAZ. Ouest de Praille. 340. 250 mW (21). 34 H . CHARAV...
- Journal Officiel num. 195, 24 août 2010
- Décision

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