champsaur

• Arrêté du 2 juin 2010 portant désignation du site Natura 2000 Dévoluy - Durbon - Charance - Champsaur (zone spéciale de conservation)

• Journal Officiel num. 127, 4 juin 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décret du 25 mars 2009 portant nomination du président de l'Autorité de la statistique publique - M. CHAMPSAUR (Paul)

• Journal Officiel num. 73, 27 mars 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Décret

• Arrêté relatif au mode de calcul de la superficie du coeur des parcs nationaux

...3732,65 . 05090. La Motte-en-Champsaur. 2370,57 . 05096. Orcières. 4266,89 . 05101. Pelv...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret du 25 novembre 2008 portant admission à la retraite (Institut national de la statistique et des études économiques) - M. Champsaur (Paul)

• Journal Officiel num. 276, 27 novembre 2008
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Décret

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 92-1042 du 10 novembre 1992 modifiant la décision no 91-33 du 18 janvier 1991 autorisant l'Association pour les loisirs populaires éducatifs sportifs (Alpes) à diffuser un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Drac Radio (Radio Télé Champsaur Valgaudemar)

• Journal Officiel num. 292, 16 décembre 1992
• Décision

• Avis n° 2008-1218 du 6 novembre 2008 sur les projets de décrets d'application de l'article 109 de la loi n° 2008-776 du 4 août 2008 de modernisation de l'économie et sur le projet de décret relatif à la publication des informations sur la couverture du territoire par les services de communications électroniques

...Le président,. P. Champsaur. Le président,. P. Champsaur. ...

• Journal Officiel num. 38, 14 février 2009
• Avis

• Décision n° 2007-0872 du 23 octobre 2007 fixant les évaluations définitives de l'année 2000 du coût du service universel et les contributions des opérateurs

...Le président, . P. Champsaur . Fait à Paris, le 23 octobre 2007. Le présiden...

• Journal Officiel num. 263, 13 novembre 2007
• Décision

• Décret du 25 octobre 2001 portant délégation de signature

...Paul Champsaur, directeur général de l'Institut national de la ...

• Journal Officiel num. 250, 27 octobre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Arrêté du 30 mai 2011 pris pour l'application en 2011 des dispositions prévues aux articles L. 2334-7 et L. 2334-7-2 du code général des collectivités territoriales

...ALLIER. 3 930. 05054. FARE-EN-CHAMPSAUR. HAUTES-ALPES. 18 623. 05115. REMOLLON. HAUTES-AL...

• Journal Officiel num. 133, 9 juin 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration collectivités territoriales
• Arrêté

• Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français

...-d'Oze, Les Costes, La Fare-en-Champsaur, Forest-Saint-Julien, Furmeyer, Les Infournas, Lay...

• Journal Officiel num. 248, 24 octobre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret