champniers reilhac

• Décret n° 2011-998 du 24 août 2011 portant classement du parc naturel régional Périgord-Limousin (régions Aquitaine et Limousin)

..., Champeaux-et-la-Chapelle-Pommier, Champniers et Reilhac, Champs-Romain, La Chapelle-Montmoreau,...

• Journal Officiel num. 197, 26 août 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Décret

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 17 octobre 2002 (cas A.N., Dordogne (3ème circ.))

N., Dordogne (3ème circ.)

... bureaux de vote de Chenaud, Coulaures, Champniers-et-Reilhac, La Rochebeaucourt-et-Argentine, Lisle,...

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 17 octobre 2002 (cas A.N., Dordogne (3ème circ.))

N., Dordogne (3ème circ.) - Journal officiel du 23 octobre 2002, p. 17565 -

... bureaux de vote de Chenaud, Coulaures, Champniers-et-Reilhac, La Rochebeaucourt-et-Argentine, Lisle,...

• Décision n° 2002-2698 du 17 octobre 2002

... bureaux de vote de Chenaud, Coulaures, Champniers-et-Reilhac, La Rochebeaucourt-et-Argentine, Lisle,...

• Journal Officiel num. 248, 23 octobre 2002
• Décision

• Décret no 98-150 du 9 mars 1998 portant classement du parc naturel régional Périgord-Limousin (régions Aquitaine et Limousin)

..., Champeaux-et-la-Chapelle- Pommier, Champniers-Reilhac, Champs-Romain, Connezac, La Coquille, Eto...

• Journal Officiel num. 58, 10 mars 1998
• Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
• Décret

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...-et-la-Chapelle-Pommier (24099) ; Champniers-et-Reilhac (24100) ; Champs-Romain (24101) ; Chapd...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau

... Naucelles, Omps, Pers, Polminhac, Prunet, Reilhac, Riom-es-Montagnes, Roannes-Saint-Mary, Saint-Aman...-Mouton, Champagne-Vigny, Champmillon, Champniers, Chantillac, Charmant, Charme, Charras, Chasseneui...

• Journal Officiel num. 303, 29 décembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.

...-SUR-VANNE (89); Marc ROBERT, maire de CHAMPNIERS-ET-REILHAC (24); Pierre BROUILLET, maire de NABINA...

• Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
• Liste

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau

..., Champeaux-et-la-Chapelle-Pommier, Champniers-et-Reilhac, Champs-Romain, Chancelade, Change (Le)...

• Journal Officiel num. 303, 29 décembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Arrêté du 13 décembre 2010 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... (1), Benest (2), Bréville (2), Champniers (3), Linars (2), Louzac-Saint-André (1), Marsac (...-d'Auberoche, Rouffignac-Saint-Cernin-de-Reilhac, Thenon.Mouvements de terrain différentiels cons�...

• Journal Officiel num. 10, 13 janvier 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté