Champigneulles

• Arrêté du 25 juin 1991 habilitant l'Etablissement public de la métropole lorraine à aménager le pôle d'activités de Pompey-Champigneulles

• Journal Officiel num. 154, 4 juillet 1991
• Ministère des departements d'outre-mer
• Arrêté

• Arrêté du 25 juin 1991 habilitant l'Etablissement public de la métropole lorraine à aménager le pôle d'activités de Pompey-Champigneulles

• Journal Officiel num. 154, 4 juillet 1991
• Ministère des departements d'outre-mer
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 17 juillet 1965 (cas Cour de Cassation, Chambre commerciale, 17 juillet 1965)

... SOCIETE DES GRANDES BRASSERIES DE CHAMPIGNEULLES UN CONTRAT DIT DE DEPOT, AYANT POUR OBJET LA VENTE...

• Code de l'urbanisme

...-aux-Dames, Briey, Chaligny, Champigneulles, Chavigny, Cosnes-et-Romain, Custines, Dombasle-su...

• Codes

• Arrêté du 26 juin 2009 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

..., René), né le 21 juillet 1921 à Champigneulles (Meurthe-et-Moselle), décédé le 9 juillet 1945 ...

• Journal Officiel num. 156, 8 juillet 2009
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Décision judiciaire de Tribunal des Conflits, 2 décembre 1991 (cas Tribunal des conflits, du 2 décembre 1991, 02682, publié au recueil Lebon)

-03-02-05-01-01, 17-03-02-08-01-02, 60-03-01-01 Agent hospitalier absent pour maladie ayant fait citer le directeur de l'établissement devant le tribunal correctionnel pour violences et voie de fait qui résulteraient de la fixation par ce chef de service des heures de sortie et des nombreuses visites de contrôle de la présence de l'intéressée à son domicile en dehors de ces heures. Les faits relevés contre le directeur du centre hospitalier ne sauraient être regardés comme constitutifs ni d'une voie de fait ni d'une faute personnelle détachable du service. Par suite, la juridiction administrative est seule compétente pour statuer sur l'action engagée par l'intéressée pour obtenir réparation du préjudice qu'elle prétend avoir subi. -09-01-01 En l'absence de toute contestation sur l...

... grandes brasseries et malteries de Champigneulles c/ Etat, p. 612. LIENS. Arrêté préfectoral 1991...

• Décret n° 2009-48 du 13 janvier 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Langres »

...-Choignes, Chambroncourt, Champigneulles-en-Bassigny, Champigny-lès-Langres, Champigny-sou...

• Journal Officiel num. 12, 15 janvier 2009
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 10 novembre 1978 (cas Conseil d'Etat, 2 / 6 SSR, du 10 novembre 1978, 99278, mentionné aux tables du recueil Lebon)

-08-02[1] A défaut de dispositions législatives spéciales régissant les modalités suivant lesquelles une commune peut être admise à se retirer d'un district, ce retrait ne pouvait régulièrement intervenir que dans les conditions prévues par l'article 4 de l'ordonnance du 5 janvier 1959 pour l'ensemble des modifications pouvant affecter les conditions initiales de fonctionnement du district. Par suite, le préfet ne pouvait légalement autoriser le retrait d'une commune sans consultation préalable des conseils municipaux de toutes les communes appartenant au district. -08-02[2] Si l'article 5 de la loi du 16 juillet 1971 permet au préfet de procéder, sous certaines conditions, à la création d'office d'un district, aucune de ses dispositions ne déroge aux règles relatives aux conditio...

... présentés pour la ville de Champigneulles Meurthe-et-Moselle agissant poursuites et dilige...

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 17 juillet 1965 (cas Cour de Cassation, Chambre commerciale, du 17 juillet 1965)

... SOCIETE DES GRANDES BRASSERIES DE CHAMPIGNEULLES UN CONTRAT DIT DE DEPOT, AYANT POUR OBJET LA VENTE...

• Décret du 9 décembre 1993 déclarant d'utilité publique les travaux de construction d'un itinéraire de substitution à la R.N. 4 compris entre le diffuseur de Gondreville et La Ferme Saint-Jacques, d'aménagement du diffuseur de Gondreville et de construction d'une bretelle de sortie de l'A 31 pour le diffuseur de Gondreville, classant dans la cat...

...Laxou, Champigneulles, Maron et Velaine-en-Haye dans le département de ...

• Journal Officiel num. 291, 16 décembre 1993
• Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la
• Décret