Champey

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383 documents pour Champey

- Décret du 24 novembre 2003 déclarant d'utilité publique les travaux d'aménagement à 2 x 2 voies entre Lure et Delle de la route nationale 19 entre la RD 64 et le PR 74,07, de la route départementale 438 entre les PR 12,60 et 22,90, de la route nationale 1019 entre les PR 1,7 et 14,94 et de la nouvelle route nationale 19 entre le PR 14,94 et la frontière suisse ainsi que les compléments d'aménagement sur la route départementale 438 entre les PR 0,18 et 8,8 et entre les PR 22,90 et 26,67, conférant le caractère de route express à l'ensemble de cet itinéraire et portant mise en compatibilité des plans locaux d'urbanisme des communes de Lure, Luze, Belverne, Champey dans le département de la Haute-Saône et de Botans, Dorans, Trévenans, Sevenans, Moval, Bourogne dans le département du Territoire de Belfort
- Arrêté du 26 novembre 2007 portant admission à la retraite (administrateurs civils)
...Champey (Jean-Pierre), administrateur civil hors classe af...
- Journal Officiel num. 279, 1 décembre 2007
- Arrêté
- Les cabinets de niche
L'avantage marketing de la structure de niche. Un contexte nouveau et favorable. Specialiste : seul ou accompagne ?. Le cabinet de niche : un etat d'esprit et un temperament.

... Olivier Laude, Richard Esquier et Victor Champey lors de la récente création de Laude Esquier Cha...
- Le Monde du Droit
- Num. 15, Octobre 2008

- Arrêté du 21 avril 2009 portant titularisation (agents diplomatiques et consulaires)
...M. ALBERTI (Laurent). M. CHAMPEY (Axel). M. BLANCO (Luc). En qualité de secrétair...
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... des communes de Lure, Luze, Belverne, Champey dans le département de la Haute-Saône et de Bota...
- Arrêté du 8 avril 2008 portant nomination (agents diplomatiques et consulaires)
...M. Laurent Alberti. M. Axel Champey. M. Luc Blanco. Au titre du concours externe (ca...
- Arrêté du 30 janvier 2009 relatif à la délimitation de bassins d'emplois bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle
..., Brevilliers, Chagey, Chalonvillars, Champey, Chavanne, Chenebier, Coisevaux, Courchaton, Courm...
- Arrêté du 11 avril 1994 fixant les taux du complément et du supplément forfaitaires prévus aux articles 5 ter et 5 quater du décret no 59-1193 du 13 octobre 1959 modifié fixant le régime de l'indemnité pour charges militaires
... et du personnel civil,. J.-P. CHAMPEY Le ministre du budget, porte-parole du Gouv...
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- Ministère de la défense
- Arrêté
- Arrêté du 2 juin 1994 définissant les conditions d'aptitude physique exigées des candidats à un premier engagement en qualité de militaire infirmier et technicien des hôpitaux des armées
... et du personnel civil,. J.-P. CHAMPEY. Fait à Paris, le 2 juin 1994. Pour le ministre e...
- Journal Officiel num. 138, 16 juin 1994
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Arrêté du 17 décembre 2004 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor
... communes de Bouxières-sous-Froidmont, Champey-sur-Moselle, Gézoncourt, Griscourt, Jezainville, ...

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