Champdor

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14 documents pour Champdor

- Arrêté du 2 mai 2008 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2008 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Bolozon ; Brénod ; Brion ; Ceignes ; Champdor ; Charix ; Chevillard ; Condamine ; Corcelles ; Do...
- Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Bolozon ; Brénod ; Brion ; Ceignes ; Champdor ; Charix ; Chevillard ; Condamine ; Corcelles ; Do...
- Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE Délibération n° 2002/43 du 22 novembre 2002 PORTANT FIXATION DE L'ASSIETTE ET DES MODALITÉS DE RECOUVREMENT DES REDEVANCES DE PRÉLÈVEMENT SUR LA RESSOURCE EN EAU
... Challes, Challex, Champagne-en-Valromey, Champdor, Champfromier, Chanay, Charix, Charnoz-sur-Ain, Ch...

- Arrêté du 7 mars 2006 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2006 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Bolozon ; Brénod ; Brion ; Ceignes ; Champdor ; Charix ; Chevillard ; Condamine ; Corcelles ; Do...
- Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale
...01 - Ain Brénod (01060) ; Champdor (01080) ; Chevillard (01101) ; Condamine (01112) ;...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
...; Bolozon; Brénod; Brion; Ceignes; Champdor; Charix; Chevillard; Condamine; Corcelles; Dortan;...
- Arrêté du 6 avril 2007 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de 2007 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts
... ; Bolozon ; Brénod ; Brion ; Ceignes ; Champdor ; Charix ; Chevillard ; Condamine ; Corcelles ; Do...
- Arrêté du 3 mars 2000 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
..., Jacques), né le 28 avril 1917 à Champdor (Ain), décédé le 22 janvier 1945 à Dachau (all...
- Journal Officiel num. 144, 23 juin 2000
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Arrêté du 16 mars 1990 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
...Communes de Brénod, Champdor, Chevillard, Condamine, Corcelles, Hotonnes,. Outr...
- Arrêté du 3 mars 2000 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
..., Jacques), né le 28 avril 1917 à Champdor (Ain), décédé le 22 janvier 1945 à Dachau (all...
- Journal Officiel num. 144, 23 juin 2000
- Ministère de la défense
- Arrêté

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