champagnac la riviere

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 25 novembre 2008 (cas Cour d'appel de Limoges, Chambre civile 2, 25 novembre 2008, 05/00533)

...venant aux droits de la SCI LATOUR DE LA RIVIERE . Demande relative à un droit de passage . Gros...87150 CHAMPAGNAC LA RIVIERE . représenté par Me Jean-Pierre G...

• Arrêté du 3 mai 1995 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... Canton de Champagnac-de-Belair: Commune de La Chapelle-Faucher. ... Canton de Saint-Pardoux-la-Rivière: Commune de Mialet. Canton de Thiviers: ...

• Journal Officiel num. 108, 7 mai 1995
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 17 octobre 2002 (cas A.N., Dordogne (3ème circ.))

N., Dordogne (3ème circ.) - Journal officiel du 23 octobre 2002, p. 17565 -

... procès-verbaux des bureaux de vote de Champagnac-de-Belair, Coulaures, Coutures, Creyssac, La Roche...-Méard-de- Drône, Saint-Pardoux-la-Rivière, Saint-Vincent-Jalmoutiers, Salagnac, Sarlande, Sa...

• Décision n° 2009-999 du 1er décembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Midi-Pyrénées

...47H. 41H. 44H. 35H. 35H. ?. CIER-DE-RIVIERE ? Table des Bergers. 63H. 57H. 60H. ?. ?. 55H. CLA...22H. 27H. 24H. 65H. 65H. 62H. MADIC ? Champagnac. 21H. 24H. 27H. ?. ?. ?. MARCHASTEL ? Cabane d'Aul...

• Journal Officiel num. 122, 29 mai 2010
• Décision

• Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 17 octobre 2002 (cas A.N., Dordogne (3ème circ.))

N., Dordogne (3ème circ.)

... procès-verbaux des bureaux de vote de Champagnac-de-Belair, Coulaures, Coutures, Creyssac, La Roche...-Méard-de- Drône, Saint-Pardoux-la-Rivière, Saint-Vincent-Jalmoutiers, Salagnac, Sarlande, Sa...

• Arrêté du 30 juillet 2010 fixant par rang de classement la liste des étudiants et des internes de médecine ayant satisfait aux épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales organisées au titre de l'année universitaire 2010-2011

... 427 M. Champagnac (Jean, Loïc, Martin), 17 mai 1986. 428 M. Becmeu...1535 M. Riviere (Simon), 28 septembre 1985. 1536 Mlle Meot (Mathil...

• Journal Officiel num. 217, 18 septembre 2010
• Ministère de la santé et des sports
• Arrêté

• Décision n° 2008-1076 du 16 décembre 2008 modifiant et complétant la décision n° 2004-250 du 8 juin 2004 et fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique

...Le Falgoux. 15. MADIC. Madic : Champagnac. 15. MANDAILLES. Mandailles. 15. MENET. Menet. 15....24. SAINT-PARDOUX-LA-RIVIERE. Saint-Pardoux-Rivière. 24. TERRASSON-LA-VILLEDIE...

• Journal Officiel num. 302, 28 décembre 2008
• Décision

• Liste des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République (1)

... (39) ; Denis MARCHAND, maire de CHAMPAGNAC-LE-VIEUX (43) ; Alain ETOURNEAUD, maire d'EMPURE (... (33) ; André BAQUIE, maire de GEE-RIVIERE (32) ; Daniel MARTENOT, maire de SAFFRES (21) ; Je...

• Journal Officiel num. 71, 24 mars 2007
• Liste

• Liste nationale d'habilitation aux fonctions de responsable de pôle

...Ile-de-France. M. CHAMPAGNAC.  . Jean-Louis. Centre hospitalier de Courbevoie ...Réunion. M. RIVIERE.  . Jean-Pierre. Centre hospitalier de Saint-Deni...

• Journal Officiel num. 295, 19 décembre 2008
• Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

• Arrêté du 20 octobre 2010 portant affectation par subdivision, discipline et spécialité des internes de médecine à l'issue de la procédure nationale de choix de postes au titre de l'année universitaire 2010-2011, classés par ordre de mérite aux épreuves classantes nationales

... 427 M. Champagnac (Jean, Loïc, Martin), 17 mai 1986, Gastro-entéro...1535 M. Riviere (Simon), 28 septembre 1985, Pédiatrie à Paris. 1...

• Journal Officiel num. 267, 18 novembre 2010
• Ministère du travail, de l'emploi et de la santé
• Arrêté