chambourcy yvelines

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89 documents pour chambourcy yvelines

- Décret du 5 avril 1991 portant création de zones d'aménagement différé sur le territoire des communes d'Aigremont, Chambourcy, Morainvilliers, Orgeval, Poissy et Villennes-sur-Seine (Yvelines)
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 3 octobre 1980 (cas Conseil d'Etat, 2 / 6 SSR, du 3 octobre 1980, 14432, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-02-02 Compte tenu de l'intérêt public qui s'attache à la préservation de paysages naturels qui subsistent à proximité des grands centres urbains, l'ensemble formé, sur le territoire de la commune de Chambourcy [Yvelines] par la vallée du Ru de Buzot, qui offre l'aspect caractéristique des paysages ruraux de l'Ile-de-France présente le caractère d'un site pittoresque et pouvait donc légalement faire l'objet d'une mesure de classement.
- Décret du 5 avril 1991 portant création de zones d'aménagement différé sur le territoire des communes d'Aigremont, Chambourcy, Morainvilliers, Orgeval, Poissy et Villennes-sur-Seine (Yvelines)

- Code de l'urbanisme
... Rebais. . Villiers-Saint-Georges. . Yvelines . Bonnières-sur-Seine. . Houdan. . Essonne . ..., Bailly, Carrières-sous-Poissy, Chambourcy, Chanteloup-les-Vignes, Chavenay, Le Chesnay, Cres...
- Codes
- Décret modifiant le décret n° 48-1881 du 10 décembre 1948 déterminant les prix de base au mètre carré des locaux d'habitation ou à usage professionnel.
...Dans le département des Yvelines, les communes suivantes:. Achères, Aigremont, And...-sur-Seine, La Celle-Saint-Cloud, Chambourcy, Chanteloup-les-Vignes, Chapet, Chatou, Le Chesnay...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 2 novembre 2007 (cas Cour d'appel de Versailles, 2 novembre 2007, 06/8419)
...Juliana X.. épouse DE Y.. C/. YVELINES SERVICES AUTOMOBILES. Décision déférée à la c... son siège 31 route de Mantes - 78240 CHAMBOURCY prise en la personne de ses représentants légaux...
- Décret du 31 décembre 2005 portant promotion et nomination
...-de-France, ancien adjoint au maire de Chambourcy (Yvelines). Chevalier du 10 mai 1995. M. Gelot (Je...
- Journal Officiel num. 1, 1 janvier 2006
- Décret
- Décret du 31 décembre 2005 portant promotion et nomination
...-de-France, ancien adjoint au maire de Chambourcy (Yvelines). Chevalier du 10 mai 1995.M. Gelot (Jea...
- Journal Officiel num. 1, 1 janvier 2006
- Décret
- Arrêté du 4 mai 2011 délimitant l'unité urbaine de Paris mentionnée aux articles 231 ter du code général des impôts et L. 520-3 du code de l'urbanisme
... ; Au sein du département des Yvelines : Achères, Aigremont, Andrésy, Bazoches-sur-Guyo...-sur-Seine, La Celle-Saint-Cloud, Chambourcy, Chanteloup-les-Vignes, Chapet, Chatou, Le Chesnay...
- Arrêté portant nomination d'agents comptables (services déconcentrés du Trésor)
... agricole de Saint-Germain-en-Laye - Chambourcy (Yvelines) ; Mme Céline Blugeon, inspectrice du T...

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