Chambles

• Décret n° 2010-1391 du 12 novembre 2010 fixant la liste des ouvrages hydroélectriques mentionnée au I de l'article L. 214-18 du code de l'environnement

...15 . Usine de la chute de Grangent . CHAMBLES . 42 . Usine de la chute de l'Echaillon, dite usin...

• Journal Officiel num. 265, 16 novembre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 14 mai 2009 (cas Cour d'appel de Lyon, 14 mai 2009, 08/05205)

... SAINTE COLOMBE Lieu dit Chavanne 42170 CHAMBLES . représentée par la SCP DUTRIEVOZ, avoués à l...

• Avis relatif à l'ouverture d'un concours sur titres pour le recrutement d'un animateur de la fonction publique hospitalière

... de retraite de la Loire, 11, route de Chambles, 42176 Saint-Just-Saint-Rambert....

• Journal Officiel num. 22, 26 janvier 2007
• Ministère de la santé et des solidarités
• Avis

• Arrêté du 17 octobre 2008 portant désignation du site Natura 2000 pelouses, landes et habitats rocheux des gorges de la Loire (zone spéciale de conservation)

... du département de la Loire : Caloire, Chambles, Saint-Just-Saint-Rambert, Saint-Maurice-en-Gourgo...

• Journal Officiel num. 277, 28 novembre 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Avis de vacance d'un poste d'attaché d'administration hospitalière à pourvoir au choix

... de la Loire, 11, route de Chambles, 42176 Saint-Just-Saint-Rambert Cedex....

• Journal Officiel num. 22, 26 janvier 2007
• Ministère de la santé et des solidarités
• Avis

• Décret du 15 mars 1999 portant classement d'un site

... le territoire des communes de Caloire, Chambles, Saint-Etienne, Saint-Just-Saint-Rambert et Unieux...

• Journal Officiel num. 64, 17 mars 1999
• Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
• Décret

• Décret du 15 mars 1999 portant classement d'un site

... le territoire des communes de Caloire, Chambles, Saint-Etienne, Saint-Just-Saint-Rambert et Unieux...

• Journal Officiel num. 64, 17 mars 1999
• Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
• Décret

• Arrêté du 24 décembre 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...'Uzore (1), Chalain-le-Comtal, Chambéon, Chambles (1), Chamb?uf (2), Chambon-Feugerolles (Le) (3), C...

• Journal Officiel num. 304, 31 décembre 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 6 janvier 2005 portant désignation du site Natura 2000 gorges de la Loire (zone de protection spéciale)

... du département de la Loire : Caloire, Chambles, Saint-Etienne, Saint-Just-Saint-Rambert, Saint-Ma...

• Journal Officiel num. 12, 15 janvier 2005
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Arrêté

• Avis de déclaration d'exploiter des installations de production d'électricité

... Michalon, domiciliés 112, route de Chambles, 42170 Saint-Just-Saint-Rambert. Cette installatio...

• Journal Officiel num. 79, 3 avril 2007
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrieindustrie
• Avis