chambery aeroport

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16 documents pour chambery aeroport

- Arrêté du 24 décembre 2008 relatif à la répartition du produit de la majoration de la taxe d'aéroport
... exploitant de l'aéroport de Chambéry-Savoie. ARTICLE 2. La somme restant disponible au ...
- Arrêté du 29 décembre 2011 fixant la liste des aérodromes et le tarif de la taxe d'aéroport applicable sur chacun d'entre eux ainsi que le tarif de la majoration de la taxe d'aéroport
...12,00 ?. 10,80 ?. 20 ? CHAMBERY - AIX-LES-BAINS. 12,00 ?. 10,80 ?. 21 ? CHATEAUROU...
- Arrêté du 5 juin 2009 fixant la liste des opérations de restructuration des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects ouvrant droit au versement de la prime de restructuration de service et de l'allocation d'aide à la mobilité du conjoint instituées par le décret n° 2008-366 du 17 avril 2008 et au versement de l'indemnité de départ volontaire instituée par le décret n° 2008-368 du 17 avril 2008
...Direction régionale de Chambéry. Bureau de Chambéry. . Recette régionale de Ch... . Bureau de Lyon-aéroport. . Bureau de Lyon-Chassieu. . Bureau de Lyon-v...

- Arrêté du 30 décembre 2010 fixant la liste des aérodromes et le tarif de la taxe d'aéroport applicable sur chacun d'entre eux ainsi que le tarif de la majoration de la taxe d'aéroport
...20 ? CHALONS-VATRY. 12,00 ?. 21 ? CHAMBERY - AIX-LES-BAINS. 12,00 ?. 22 ? CHATEAUROUX-DEOLS. ...
- Décret du 6 mai 1995 déclarant d'utilité publique les travaux de mise à 2 x 2 voies de la R.N. 201 entre le carrefour de Villarcher (P.R. 9,31) et celui de l'aéroport (P.R. 11,05), conférant le caractère de route express à la R.N. 201 du carrefour de La Boisse (P.R. 5,0) à celui de l'aéroport (P.R. 11,05) et portant mise en compatibilité du plan d'occupation des sols de la commune de Voglans
... 1994, et par les conseils municipaux de Chambéry en date du 30 mai 1994 et de La Motte-Servolex...
- Arrêté du 18 mars 2011 fixant la répartition du produit de la majoration de la taxe d'aéroport
...0,124. CHALONS-VATRY. 1,442. CHAMBERY - AIX-LES-BAINS. 1,733. CHATEAUROUX-DEOLS. 1,988. ...
- Arrêté du 30 décembre 2009 fixant la liste des aérodromes et le tarif de la taxe d'aéroport applicable sur chacun d'entre eux ainsi que le tarif de la majoration de la taxe d'aéroport
...21 ? CHALONS-VATRY. 11,50 ?. 22 ? CHAMBERY - AIX-LES-BAINS. 11,50 ?. 23 ? CHATEAUROUX-DEOLS. ...
- Décret n° 2010-1743 du 30 décembre 2010 relatif à la prorogation et à la réduction de la durée des mandats des membres de certaines instances représentatives du personnel de la fonction publique de l'Etat
... le service de gestion des taxes aéroportuaires, ? direction de la sécurité de l'aviation civil... président de la cour d'appel de Chambéry CTP régional placé auprès du premier président...
- Décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 fixant la liste des routes à grande circulation
...N 201 . AIX-LES-BAINS . Extrémité . CHAMBERY . 73 . D 5 . Extrémité . BARBERAZ . D 21 . CHALL...Limite département 95 / 77 . AEROPORT DE PARIS ROISSY-CDG . 95 . D 14 . A15 . FRANCONVIL...
- Arrêté du 30 décembre 2009 fixant la liste des aérodromes et le tarif de la taxe d'aéroport applicable sur chacun d'entre eux ainsi que le tarif de la majoration de la taxe d'aéroport
...21 ? CHALONS-VATRY. 11,50 ?. 22 ? CHAMBERY - AIX-LES-BAINS. 11,50 ?. 23 ? CHATEAUROUX-DEOLS. ...

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