Chamberet

• Arrêté du 4 novembre 2010 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques

...ARTICLE 4. La trésorerie de Chamberet est regroupée sur la trésorerie de Treignac (Cor...

• Journal Officiel num. 264, 14 novembre 2010
• Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'etat
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 23 mai 1964 (cas COUR DE CASSATION, CHAMBRE CIVILE 2, 23 mai 1964)

... REJETER LA DEMANDE EN DIVORCE DE DE CHAMBERET, L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE RELEVE QUE LE PREMIER...

• Arrêté du 12 novembre 2009 relatif à la suppression d'un office de notaire (officiers publics ou ministériels)

..., Marcel), notaire à la résidence de Chamberet (Corrèze), est acceptée. L'office de notaire à ...

• Journal Officiel num. 272, 24 novembre 2009
• Ministère de la justice et des libertés
• Arrêté

• Décision n° 2009-713 du 20 octobre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique dans les zones desservies par certains émetteurs secondaires

...56V. 26. Chamaloc ? Noyaret. 57H. 19. Chamberet 1 ? Chez Bouchy. 35H. 07. Le Chambon 2 ? Beleac. 5...

• Journal Officiel num. 276, 28 novembre 2009
• Décision

• Décision n° 2009-904 du 1er décembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre en Aquitaine et Limousin

...37H. 34H. 31H. ?. ?. ?. CHAMBERET 2 ? Camping. 27H. 21H. 24H. ?. ?. ?. CHAMBON-SUR-V...

• Journal Officiel num. 13, 16 janvier 2010
• Décision

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 20 janvier 2011 (cas Cour d'appel de Limoges, 20 janvier 2011, 09/01378)

... est 19, Chemin des Escures - 19370 CHAMBERET. représentée par Me Jean-Pierre GARNERIE, avoué...

• Arrêté du 26 septembre 2001 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif

...III. - Maison de retraite de Chamberet gérée par l'association Vieillesse et handicap (...

• Journal Officiel num. 231, 5 octobre 2001
• Ministère de l'emploi et de la solidarité
• Arrêté

• Arrêté du 11 août 2003 portant institution du comité technique paritaire central et des comités techniques paritaires spéciaux dans l'établissement public Les Haras nationaux

... national, la station expérimentale de Chamberet (Corrèze) et les directions nationales suivantes ...

• Journal Officiel num. 193, 22 août 2003
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Arrêté du 6 août 2001 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

... (2), Brive-la-Gaillarde, Brivezac (2), Chamberet (2), Chamboulive (2), Champagnac-la-Prune (2), Cha...

• Journal Officiel num. 185, 11 août 2001
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Arrêté du 14 décembre 2001 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

... assuré par la trésorerie de Chamberet est transféré à la trésorerie de Treignac (dé...

• Journal Officiel num. 299, 26 décembre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté