chalons dans la rue

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253 documents pour chalons dans la rue

- Arrêté du 10 septembre 2009 accordant un permis exclusif de recherches de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux, dit « Permis d'Est Champagne », à la société Lundin International (départements des Ardennes, de la Marne et de la Meuse)
... Nord, 92055 La Défense Cedex, ainsi que dans les bureaux de la direction régionale de l'indust...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 13 décembre 2001 (cas Cour d'appel de Reims, du 13 décembre 2001, 00/01077)
... rendue par le Tribunal de Grande Instance CHALONS EN CHAMPAGNE le 08 Mars 2000. ARRET DU 13 DECEMBRE... ce magistrat en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, ARRET. Prononcé par Madame Odile...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 13 décembre 2001 (cas Cour d'appel de Reims, du 13 décembre 2001, 00/01077)
... rendue par le Tribunal de Grande Instance CHALONS EN CHAMPAGNE le 08 Mars 2000. ARRET DU 13 DECEMBRE... ce magistrat en a rendu compte à la Cour dans son délibéré, ARRET. Prononcé par Madame Odile...

- Arrêté du 3 janvier 2011 portant extension du service territorial éducatif de milieu ouvert de Reims (51)
... situation des mineurs ; ? la mise en ?uvre, dans l'environnement familial et social des jeunes, des...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 28 mars 2011 (cas Conseil d'État, 6ème et 1ère sous-sections réunies, 28/03/2011, 312658)
... statue en premier et dernier ressort dans les litiges relatifs à la situation individuelle ...
- Arrêté du 19 novembre 2010 portant création d'un système de vote électronique en vue des élections des membres des chambres de commerce et d'industrie de région et territoriales devant se dérouler du 25 novembre au 8 décembre 2010
...ARTICLE 7. Dans le cadre des opérations d'envoi de la propagande ...
- Arrêté du 19 septembre 2011 relatif à l'agrément des opérateurs de service universel de la distribution et de la mise en place de la semence des ruminants pour la période du 1er janvier 2010 au 31 décembre 2014
... porte chacun des agréments est indiquée dans cette même annexe. ARTICLE 2. Le directeur géné...
- Arrêté du 12 décembre 2011 autorisant l'amodiation des concessions de stockage souterrain d'Etrez (Ain), Hauterives et Tersanne (Drôme), Céré-la-Ronde (Indre-et-Loire), Chémery et Soings-en-Sologne (Loir-et-Cher), Trois Fontaines (Haute-Marne, Marne et Meuse), Cerville-Velaine (Meurthe-et-Moselle), Gournay-sur-Aronde (Oise), Germiny-sous-Coulombs (Aisne, Seine-et-Marne et Oise), Saint-Clair-sur-Epte (Eure, Oise et Val-d'Oise), Saint-Illiers-la-Ville (Yvelines), détenues par GDF SUEZ, au profit de la société STORENGY
... : a) L'affichage auxdites préfectures et dans les communes situées sur le périmètre de chacun...
- Arrêté du 23 novembre 2011 pris en application de l'ordonnance n° 2011-1105 du 14 septembre 2011 et du décret n° 2011-1468 du 9 novembre 2011 et relatif à la durabilité des biocarburants et des bioliquides
... intégré de gestion et de contrôle dans le cadre des régimes de soutien direct en faveur ...
- Arrêté du 18 janvier 2010 fixant la liste des écoles habilitées à délivrer un titre d'ingénieur diplômé
...ARTICLE 1. Les établissements mentionnés dans les tableaux 1 et 2 ci-après sont habilités à d...

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