chalmazel 42

• Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.

...(10); Frédéric GRANJON, conseiller régional (42); Roger JAFFRE, maire de SAINT-BONNET-DES-BRUYÈRE... régional (13); Michel PAROIS, maire de CHALMAZEL (42); Jean-Claude VARANNE, conseiller régional (4...

• Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
• Liste

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...42 - Loire. Amions (42004) ; Bully (42027) ; Cerviè�res (42034) ; Chalmazel (42039) ; Champoly (42047) ; Changy (42049) ; Châ...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Listes des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des seize listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat ; chaque présentateur y est désigné par son nom et sa qualité.

...) ; Frédéric GRANJON, conseiller régional (42) ; Roger JAFFRE, maire de SAINT-BONNET-DES-BRUYÈR... (13) ; Michel PAROIS, maire de CHALMAZEL (42) ; Jean-Claude VARANNE, conseiller régional (...

• Journal Officiel num. 84, 10 avril 2002
• Liste

• Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 2000

...- Château de Berné: colombier (CAD B 42): classement par arrêté du 14 décembre 2000. Tr...Loire Chalmazel. - Château des Talaru: chapelle intérieure avec ...

• Journal Officiel num. 95, 22 avril 2001
• Ministère de la culture et de la communication
• Liste

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE Délibération n° 2002-75 du 5 décembre 2002 VIIIe PROGRAMME D'INTERVENTION DE L'AGENCE DE L'EAU LOIRE-BRETAGNE 2003-2006 Redevance pour détérioration de la qualité des eaux et prime pour épuration

... ZAR Loire-ForézienneDépartement de la Loire (42). Aboen, Ailleux, Amions, Andrézieux-Bouthéon, ..., Chalain-d'Uzore, Chalain-le-Comtal, Chalmazel, Chambéon, Chamboeuf, Champdieu, Champoly, Châte...

• Journal Officiel num. 303, 29 décembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Avis relatif à la délibération n° 2006-41 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne

...42 - Loire. Aboen, Ailleux, Amions, Andrezieux-Bouth..., Chalain-d'Uzore, Chalain-le-Comtal, Chalmazel, Chambeon, Chambles, Chamboeuf, Chambon-Feugerolle...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 2000

...- Château de Berné : colombier (CAD B 42) : classement par arrêté du 14 décembre 2000. ...Loire. Chalmazel. - Château des Talaru : chapelle intérieure avec...

• Journal Officiel num. 95, 22 avril 2001
• Ministère de la culture et de la communication
• Liste