Challans

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281 documents pour Challans

- Décret du 22 mai 2000 abrogeant certaines dispositions du décret du 18 février 1982 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage de stations et sur le parcours des faisceaux hertziens Cholet-Nantes (tronçon Cholet-La Guyonnière) et Challans-Nantes traversant les départements de Maine...
- Décret du 8 juillet 1993 fixant l'étendue des zones et les servitudes de protection contre les obstacles applicables au voisinage d'une station et sur le parcours du faisceau hertzien Challans-Saint-Christophe-du-Ligneron traversant le département de la Vendée
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 13 mars 2001 (cas Conseil d'Etat, Ordonnance du juge des référés (M. Labetoulle), du 13 mars 2001, 230056, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-03 Société demandant au juge des référés de suspendre la décision par laquelle le Conseil supérieur de l'audiovisuel autorise une autre société à exploiter dans la zone de Cholet (Maine et Loire) un service de radiodiffusion sonore. Cette demande de suspension se rattache, par les faits qu'elle expose et les moyens qu'elle invoque, aux conditions d'application de la "convention d'affiliation" par laquelle la première de ces deux sociétés a autorisé la seconde à diffuser le programme de radiodiffusion en cause dans diverses zones. L'existence de différends sur l'application et les conditions d'exécution de cette convention n'est pas, par elle-même, et alors surtout que le juge du contrat n'a pas été saisi de ces différends, de nature à établir l'urgence de la suspension par le juge de...

... Skyrock dans les zones d'Alençon, Challans, Angers et Laval, l'exécution de la décision du ...

- Arrêté du 21 mai 2010 portant homologation de cahiers des charges de label rouge
... » au nom du Syndicat des fermiers de Challans (Vendée), BP 533, allée de la Jariette, 85305 Ch...
- Arrêté du 9 février 2011 portant retrait d'homologation de labels rouges et abrogation d'arrêtés d'homologation de cahiers des charges de labels rouges
... » au nom du groupement « Fermiers de Challans », allée de la Jariette, BP 533, 85305 Challans ...
- Arrêté du 3 mars 2011 approuvant les tarifs d'utilisation des réseaux de transport de gaz naturel
...6. FINISTÈRE . SAINT-THURIEN. PITD. CHALLANS. ZONE NORD. BRETAGNE. 3. . PITD. CHANTONNAY. ZON...
- Arrêté du 21 mai 2010 portant homologation de cahiers des charges de label rouge
... » au nom du groupement « Fermiers de Challans Vendée », allée de la Jariette, BP 533, 85305 C...
- Arrêté du 19 décembre 2011 relatif à l'intégration dans la fonction publique hospitalière de personnels d'établissements privés à caractère sanitaire ou social et modifiant l'arrêté du 6 juillet 2011
... hospitalier Loire-Vendée-Océan à Challans : dans la seconde colonne sont ajoutés les mots :...
- Arrêté du 11 août 2008 portant homologation de cahiers des charges de label rouge
...LA/20/98. Les Fermiers de Challans ? Vendée. Dinde fermière de Noël. LA/10/80. Roy...
- Arrêté du 1er février 2011 relatif à une société civile professionnelle (officiers publics ou ministériels)
...'un office de notaire à la résidence de Challans (Vendée), est accepté. La raison sociale de la s...

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