challans 85

• Arrêté du 26 décembre 2011 relatif au classement des postes comptables de la direction générale des finances publiques

...VAR. 84. 084037. SIE. CARPENTRAS. 85. 085014. Trésorerie spécialisée. PAYS YONNAIS E...SIP. LA ROCHE-SUR-YON. 85. 085041. SIE. CHALLANS. 88. 088067. SIE. ÉPINAL. 92. 092044. SIP. SAINT-...

• Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2011
• Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'etat
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 16 janvier 2008 (cas Cour d'appel de Poitiers, 16 janvier 2008, 06/01554)

...né le 4 décembre 1933 à CHALLANS (85) . .. 85300 SALLERTAINE. 2o) Madame Jeanne Mar...

• Arrêté du 31 décembre 2007 portant approbation du programme d'enquêtes statistiques d'initiative nationale des services publics pour 2008

...Vaucluse (84).  . Orange. 84087. Vendée (85).  . Challans. 85047. Vienne (86).  . Poitiers.*...

• Journal Officiel num. 23, 27 janvier 2008
• Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi
• Arrêté

• Avis de vacance d'emplois de direction réservés aux élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe

... hospitalier Loire-Vendée-Océan, à Challans (85): 1 poste. Centre hospitalier de La Roche-sur-...

• Journal Officiel num. 273, 24 novembre 2004
• Ministère de la santé et de la protection sociale
• Avis

• Arrêté du 19 novembre 2009 portant création de services des impôts des particuliers dans les services déconcentrés de la direction générale des finances publiques

...1er décembre 2009. 85 ? Vendée. SIP de Challans . CDI de ChallansTréso...

• Journal Officiel num. 274, 26 novembre 2009
• Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'etat
• Arrêté

• CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Résultats de délibérations

... l'association Comité des fêtes de Challans à diffuser un service de radiodiffusion sonore pa...: Site: boulevard Jean-Yole, à Challans (85). Puissance: 50 W. Fréquence: 107,0 MHz...

• Journal Officiel num. 294, 20 décembre 1994
• Délibération

• Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité

.... « 85 ? Vendée . « Challans, Château-d'Olonne, Cugand...

• Journal Officiel num. 47, 25 février 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Code électoral

...57-1, L. 58, L. 65 (quatrième alinéa), L. 85-1, L. 88-1, L. 95 et L. 113-1 (1° à 5° du I et ... COMPOSITION . Cantons de : Challans, Les Essarts, Palluau, Le Poiré-sur-Vie, Rocheser...

• Codes

• Arrêté du 29 septembre 1999 portant inscription sur la liste d'aptitude aux fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 1999-2000

... du Trésor public, trésorerie de Challans (85) ;. Mme Pucar (Evelyne), épouse Pichard, ...

• Journal Officiel num. 255, 3 novembre 1999
• Ministere de l'education nationale, de la recherche et de la technologie
• Arrêté

• Arrêté du 21 septembre 2000 portant inscription sur la liste d'aptitude aux fonctions d'agent comptable d'établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel au titre de l'année 2000-2001

..., chef de poste à la trésorerie de Challans (85); Mme Danielle Pouget, épouse Leseque, receve...

• Journal Officiel num. 247, 24 octobre 2000
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Arrêté