chalamont 01320

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 14 février 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 14 février 2011, 10/021031)

..... . 01320 CHALAMONT . représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE...

• Arrêté du 29 mars 2004 modifiant l'arrêté du 13 novembre 2000 relatif à une dérogation temporaire accordée à certains ateliers de préemballage de l'appellation d'origine contrôlée « Comté »

... l'Ermitage, BP 1, 88140 Bulgnéville ; Chalamont, Mifroma : Mifroma, route de Pont-d'Ain, 01320 Cha...

• Journal Officiel num. 77, 31 mars 2004
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 8 mars 2001 (cas Cour d'appel de Lyon, du 8 mars 2001)

...MONSIEUR B.. Claude demeurant: Crans 01320 CHALAMONT Avocat: Maître Etienne BLANC . INTIME ....

• Arrêté du 13 novembre 2000 relatif à une dérogation temporaire accordée à certains ateliers de préemballage de l'appellation d'origine contrôlée « Comté »

... l'Ermitage, BP 1, 88140 Bulgnéville; Chalamont, Mifroma: Mifroma, route de Pont-d'Ain, 01320 Chal...

• Journal Officiel num. 270, 22 novembre 2000
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
• Arrêté

• Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité

...FLEUVE ET VALLEE DU RHONE. AIN. 01074. CHALAMONT. LA DOMBES. AIN. 01075. CHALEINS. LA DOMBES. AIN. ...AIN. 01320. REPLONGES. FLEUVE ET VALLEE DE LA SAONE ET SEILLE...

• Journal Officiel num. 22, 26 janvier 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté