Chaingy

2 recherches similaires pour Chaingy

Recevoir les alertes:
par courriel
E-mail Vos coordonnées seront incorporées à un fichier informatique automatisé dont l'objet exclusif est de pouvoir répondre à votre abonnement. Ce fichier informatique est propriété exclusive de vLex Networks, S.L. et ne sera en aucun cas cédé à un tiers. L'envoi de votre inscription implique l'acceptation de la Politique de Protection de Données de vLex Networks, S.L. J'ai lu et j'accèpte les Conditions Générales d'Utilisation
par RSS

49 documents pour Chaingy

- Décret portant création de la réserve naturelle nationale de Saint-Mesmin (Loiret).
...-Mesmin en date du 19 décembre 2003, de Chaingy en date du 23 décembre 2003, de Mareau-aux-Prés ...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Décision n° 2009-1010 du 8 décembre 2009 autorisant la SA Cofiroute (Compagnie financière et industrielle des autoroutes) à exploiter un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Autoroute FM sur les autoroutes A 110, A 111, A 71 et A 81
...Villerbon. 41. 103. 17. A 110. Chaingy. Chaingy. 45. 112. 20. A 110. Gidy. Gidy-Chevilly....
- Journal Officiel num. 249, 26 octobre 2010
- Décision
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 10 décembre 2008 (cas Cour d'appel d'OrlÃ©ans, 10 dÃ©cembre 2008, 07/03024)
...épouse B.. .. . 45380 CHAINGY . ayant pour avocat Me Michel-Louis COURCELLES, du...

- Décret n° 2006-1608 du 14 décembre 2006 portant création de la réserve naturelle nationale de Saint-Mesmin (Loiret)
...-Mesmin en date du 19 décembre 2003, de Chaingy en date du 23 décembre 2003, de Mareau-aux-Prés ...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 3 mars 2009 (cas Cour de cassation, criminelle, Chambre criminelle, 3 mars 2009, 08-84.162)
...- à Chaingy (A10), en tout cas sur le territoire national, le ...
- Décret n° 2006-1608 du 14 décembre 2006 portant création de la réserve naturelle nationale de Saint-Mesmin (Loiret)
...-Mesmin en date du 19 décembre 2003, de Chaingy en date du 23 décembre 2003, de Mareau-aux-Prés ...
- Arrêté du 13 avril 2007 portant désignation du site Natura 2000 vallée de la Loire de Tavers à Belleville-sur-Loire (zone spéciale de conservation)
...-sur-Loire, Bonny-sur-Loire, Bou, Briare, Chaingy, La Chapelle-Saint-Mesmin, Châteauneuf-sur-Loire,...
- Arrêté du 18 novembre 2009 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques
...-Saint-Mesmin, Saint-Jean-de-la-Ruelle, Chaingy et Donnery, et dont la mise en recouvrement est po...
- Décret n° 2009-1253 du 16 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Touraine », « Coteaux du Vendômois », « Montlouis-sur-Loire », « Orléans-Cléry », « Touraine Noble Joué », « Valençay », « Orléans », « Cour-Cheverny » et « Jasnières »
... du Loiret : Ardon, Baule, Beaugency, Bou, Chaingy, Chécy, Combleux, Dry, Huisseau-Sur-Mauve, Jouy-l...
- Arrêté du 29 juillet 2005 fixant le montant de l'aide financière attribuée au titre de l'année 2005 à l'Association nationale pour la formation et la recherche pour l'alternance
... national de formation pédagogique de Chaingy est estimée forfaitairement à 820 kilomètres al...

Page suivante