Chaillevette

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27 documents pour Chaillevette

- Arrêté du 14 décembre 2009 fixant la date des élections des membres des bureaux des sections régionales de la conchyliculture, représentant des diverses activités conchylicoles
..., de La Tremblade-Arvert, d'Etaules-Chaillevette-Mornac-Breuillet - L'Eguille-sur-Seudre, de Bource...
- Décision n° 2010-485 du 1er juin 2010 modifiant la décision n° 2009-676 du 20 octobre 2009 autorisant l'association Vogue Radio à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulée Vogue Radio
...Adresse du site : Château-d'Eau, Chaillevette (17). Altitude du site (NGF) : 22 mètres. Hauteur...
- Journal Officiel num. 151, 2 juillet 2010
- Décision
- Décision judiciaire de Conseil Constitutionnel, 12 juillet 2007 (cas A.N., Charente-Maritime (3ème circ.))
N., Charente-Maritime (3ème circ.) - -

... par Mme Aline MATHIEU, demeurant à Chaillevette (Charente-Maritime), enregistrée le 14 juin 2007 ...

- Arrêté du 30 septembre 2009 modifiant l'arrêté du 6 février 1992 fixant les limites géographiques, le siège, la composition du bureau des sections régionales de la conchyliculture ainsi que les circonscriptions électorales qui y sont rattachées
...La Tremblade-Arvert. Etaules-Chaillevette-Mornac. Breuillet-l'Eguille-sur-Seudre. Bourcefran...
- Arrêté du 20 février 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... (2), Cabariot (2), Cercoux (2), Chaillevette (2), Chamouillac (1), Champagne (1), Champagnolles...
- Arrêté du 9 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 marais de la Seudre (zone spéciale de conservation)
..., Bourcefranc-le-Chapus, Breuillet, Chaillevette, Le Château-d'Oléron, Dolus-d'Oléron, Le Grand-...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 24 septembre 2008 (cas Cour d'appel de Poitiers, 24 septembre 2008, 06/01668)
...épouse X.. née le 3 mai 1934 à CHAILLEVETTE (17) . .. 17420 SAINT-PALAIS-SUR-MER . représent�...
- Arrêté du 10 novembre 2006 portant désignation du site Natura 2000 presqu'île d'Arvert (zone spéciale de conservation)
...-Maritime: Arvert, Breuillet, Chaillevette, Les Mathes, Saint-Augustin, Saint-Palais-sur-Mer,...
- Arrêté du 9 août 2006 portant désignation du site Natura 2000 marais de la Seudre (zone spéciale de conservation)
..., Bourcefranc-le-Chapus, Breuillet, Chaillevette, Le Château-d'Oléron, Dolus-d'Oléron, Le Grand-...
- Arrêté du 10 novembre 2006 portant désignation du site Natura 2000 presqu'île d'Arvert (zone spéciale de conservation)
...-Maritime : Arvert, Breuillet, Chaillevette, Les Mathes, Saint-Augustin, Saint-Palais-sur-Mer,...

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