chaillevette 17

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13 documents pour chaillevette 17

- Décision n° 2010-485 du 1er juin 2010 modifiant la décision n° 2009-676 du 20 octobre 2009 autorisant l'association Vogue Radio à exploiter un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulée Vogue Radio
...Adresse du site : Château-d'Eau, Chaillevette (17). Altitude du site (NGF) : 22 mètres. Hauteur...
- Journal Officiel num. 151, 2 juillet 2010
- Décision
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 24 septembre 2008 (cas Cour d'appel de Poitiers, 24 septembre 2008, 06/01668)
...né le 1er février 1931 à MERIGNAC (17) . .. 17420 SAINT-PALAIS-SUR-MER . 2o) Madame Jane...épouse X.. née le 3 mai 1934 à CHAILLEVETTE (17) . .. 17420 SAINT-PALAIS-SUR-MER . représent�...
- Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones
...17 - Charente-Maritime. Angoulins, Ars-en-Ré, Aytr�..., Breuillet, Brie-sous-Mortagne, Chaillevette, Chenac-Saint-Seurin-d'Uzet, Cozes, Epargnes, Etau...

- Arrêté du 30 septembre 2009 modifiant l'arrêté du 6 février 1992 fixant les limites géographiques, le siège, la composition du bureau des sections régionales de la conchyliculture ainsi que les circonscriptions électorales qui y sont rattachées
... la conchyliculture, et notamment son article 17 ; Vu le décret n° 92-986 du 9 septembre 1992 fix...La Tremblade-Arvert. Etaules-Chaillevette-Mornac. Breuillet-l'Eguille-sur-Seudre. Bourcefran...
- Arrêté du 20 février 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
...125-1 et suivants ; . Vu les avis rendus le 17 janvier 2008 par la commission interministérielle... (2), Cabariot (2), Cercoux (2), Chaillevette (2), Chamouillac (1), Champagne (1), Champagnolles...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 3 septembre 2008 (cas Cour d'appel de Poitiers, Chambre civile 1, 3 septembre 2008, 05/1586)
...17890 CHAILLEVETTE. agissant poursuites et diligences de...
- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
... la décision 2005/731/CE de la Commission du 17 octobre 2005 modifiée établissant des dispositio...CHARENTE-MARITIME. 17079. CHAILLEVETTE. LA GIRONDE. CHARENTE-MARITIME. 17080. CHAMBON. MA...
- Arrêté du 2 février 1996 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
...Communes d'Arvert, Chaillevette. Cantons de Rochefort:. Commune de Rochefort. Cant...Inondations et coulées de boue du 17 au 31 janvier 1995 Arrondissement des Andelys . Ca...
- Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau
... de bassin, et notamment ses articles 17 à 21 ; Vu le décret n° 75-996 du 28 octobre 197..., Bourcefranc-le-Chapus, Breuillet, Chaillevette, Champagne, Le Château-d'Oléron, Chenac-Saint-Se...
- Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités
...17 - Charente-Maritime. Angoulins, Arces-sur-Gironde,..., Breuillet, Brie-sous-Mortagne, Chaillevette, Châtelaillon-Plage, Chenac-Saint-Seurin-d'Uzet, ...

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