chagny 71150

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19 documents pour chagny 71150

- Arrêté du 25 juillet 2006 portant agrément d'organismes habilités à procéder aux mesures d'activité volumique du radon dans les lieux ouverts au public
...ATG expertise, 14, rue de La Ferté, 71150 Chagny;. ATW diagnostic, 11, boulevard du Docteur-...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 22 mai 2009 (cas Conseil d'État, 10ème et 9ème sous-sections réunies, 22/05/2009, 300478)
... est route de Saint-Loup de la Salle à Chagny (71150), représentée par son gérant en exercice...
- Arrêté du 20 août 2004 portant agrément d'organismes habilités à procéder aux mesures d'activité volumique du radon dans les lieux ouverts au public
...ATG expertise, 14, rue de la Ferte, 71150 Chagny;. Bercy expertise, 9, rue Marin-Benoist, 14...

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 31 janvier 2008 (cas Cour d'appel de Dijon, 31 janvier 2008, 07/00958)
... SAONE ET LOIRE CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE CHAGNY . Expédition et copie exécutoire délivrées aux... DE CHAGNY Ayant son siège: 2, rue du Bourg 71150 CHAGNY . représentée par la SCP AVRIL & HANSSEN,...
- Arrêté du 15 novembre 2002 portant création d'un groupement d'intérêt public
...- l'hôpital local, 16, rue de la Boutière, 71150 Chagny;. - le centre hospitalier spécialisé de S...
- Avis de concours professionnel sur titres pour le recrutement de cadre supérieur de santé
... titres aura lieu à l'hôpital local de Chagny (Saône et Loire), en application de l'article 10 ... local de Chagny, 16 rue de la Boutière, 71150 CHAGNY, dans un délai de deux mois à compter de ...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 21 novembre 2007 (cas Cour d'appel de Besançon, Chambre civile 2, 21 novembre 2007, 05/188)
...- ayant son siège 9 Impasse de la Forêt - 71150 CHAGNY, prise en la personne de ses représentants...
- Décision no 2000-944 du 24 mai 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Foyer socio-éducatif du collège Jacques-Prévert pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Prévert
... d'émission: lieudit Les Rouges Moulins, 71150 Chagny. Altitude du site: 231 mètres. Hauteur de ...
- Journal Officiel num. 294, 20 décembre 2000
- Décision
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 20 mai 2008 (cas Cour d'appel de Dijon, 20 mai 2008, 07/00876)
... Les Noirots Route de Saint Loup de la Salle 71150 CHAGNY . représentée par la SCP AVRIL & HANSSEN,...
- Décision no 2000-943 du 24 mai 2000 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Tonic FM pour l'exploitation d'un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Tonic FM
... d'émission: lieudit Les Rouges Moulins, 71150 Chagny. Altitude du site: 231 mètres. Hauteur de ...
- Journal Officiel num. 294, 20 décembre 2000
- Décision

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