Chadrac

• Décret du 27 décembre 2001 déclarant d'utilité publique les travaux de la déviation de la RN 88 au Puy-en-Velay, entre le lieudit Plaisance (PR 60,000) et le lieudit Fangeas (PR 73,700), conférant à cette voie le caractère de route express entre les PR 60,400 et 73,700 et portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes de Brives-Charensac, Chadrac, Cussac-sur-Loire, Le Monteil, Coubon, Saint-Germain-Laprade et Le Puy-en-Velay

• Journal Officiel num. 301, 28 décembre 2001
• Ministere de l'equipement, des transports et du logement
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 19 octobre 2011 (cas Cour d'appel de Bastia, 19 octobre 2011, 10/00221)

...né le 13 Avril 1965 à CHADRAC (43770) . .. représenté par la SCP RIBAUT BATTAG...

• Décret n° 2011-391 du 13 avril 2011 modifiant le décret n° 2007-732 du 7 mai 2007 modifié relatif aux zones d'aide à finalité régionale et aux zones d'aide à l'investissement des petites et moyennes entreprises

... Bas-en-Basset ; 43032 Blavozy ; 43046 Chadrac ; 43062 Chaspuzac ; 43078 Coubon ; 43084 Cussac-su...

• Journal Officiel num. 88, 14 avril 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Lentille verte du Puy'

..., Ceaux-d'Allègre, Cerzat, Ceyssac, Chadrac, Chadron, Chamalières-sur-Loire, Chaspinhac, Chas...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret n° 2011-910 du 27 juillet 2011 relatif à la consistance du réseau routier local soumis à la taxe nationale sur les véhicules de transport de marchandises

...D 136. POLIGNAC. N 102. D 103. CHADRAC. HAUTE-LOIRE. D 103. CHADRAC. D 136. Pont sur la L...

• Journal Officiel num. 175, 30 juillet 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement transports
• Décret

• Décret du 27 décembre 2001 déclarant d'utilité publique les travaux de la déviation de la RN 88 au Puy-en-Velay, entre le lieudit Plaisance (PR 60,000) et le lieudit Fangeas (PR 73,700), conférant à cette voie le caractère de route express entre les PR 60,400 et 73,700 et portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des...

... sols des communes de Brives-Charensac, Chadrac, Cussac-sur-Loire, Le Monteil, Coubon, Saint-Germa...

• Journal Officiel num. 301, 28 décembre 2001
• Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la
• Décret

• Décision n° 2009-180 du 24 février 2009 portant attribution de fréquences à la société Télévision française (TF1)

... 2, Capdenac-Gare 1, Carcassonne 2, Chadrac, Domeyrat, Dunières, Faycelles - Causse-et-Diège...

• Journal Officiel num. 67, 20 mars 2009
• Décision

• Décision n° 2008-971 du 6 novembre 2008 portant attribution de fréquences à la société Métropole Télévision (M6)

... les zones d'Allevard 2, Bras, Cabasse, Chadrac, Foix 1, La Roquebrussanne 1, Montregard, Montsalv...

• Journal Officiel num. 292, 16 décembre 2008
• Décision

• Décision n° 2009-182 du 24 février 2009 portant attribution de fréquences à la société nationale de programme France 2

...-Gare 1, Capdenac-Gare 2, Capdenac-Gare 3, Chadrac, Couflens 1, Espéraza, Faycelles - Causse-et-Diè...

• Journal Officiel num. 67, 20 mars 2009
• Décision

• Décision n° 2010-772 du 21 septembre 2010 complétant et modifiant les décisions n° 2003-309 du 10 juin 2003, n° 2005-116 du 30 mars 2005 n° 2005-473, n° 2005-475, n° 2005-476 et n° 2005-477 du 19 juillet 2005 attribuant aux sociétés éditrices de programmes du réseau R 2 une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre en mode numérique de services de télévision à caractère national ainsi que la décision n° 2003-545 du 21 octobre 2003 autorisant la société Nouvelles Télévisions numériques à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 2

...LE PUY-EN-VELAY. Sud-Est. 41. H. [1]. CHADRAC. Agglomération. 41. H. [1]. JOSAT. Agglomération...

• Journal Officiel num. 284, 8 décembre 2010
• Décision