Chabottes

• Décret du 30 décembre 2011 portant promotion et nomination

... des Hautes-Alpes, adjoint au maire de Chabottes ; 40 ans de services.Mme Elissalde, née Chambon (...

• Journal Officiel num. 1, 1 janvier 2012
• Décret

• Décret n° 2010-1255 du 22 octobre 2010 portant délimitation des zones de sismicité du territoire français

...�ch, Bénévent-et-Charbillac, Buissard, Chabottes, Châteauneuf-d'Oze, Les Costes, La Fare-en-Champs...

• Journal Officiel num. 248, 24 octobre 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décret

• Décision n° 2002-2642 du 21 novembre 2002

...Jean-Yves Dusserre, demeurant à Chabottes (Hautes-Alpes), enregistrée au secrétariat gén�...

• Journal Officiel num. 276, 27 novembre 2002
• Décision

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

... (05027) ; Chabestan (05028) ; Chabottes (05029) ; Champoléon (05032) ; Chanousse (05033) ...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Avis relatif à la délibération n° 2007-40 du 22 novembre 2007 de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse

... ; BREZIERS ; BUISSARD ; CHABESTAN ; CHABOTTES ; CHANOUSSE ; LA CHAPELLE EN VALGAUDEMAR ; CHAMPOL...

• Journal Officiel num. 299, 26 décembre 2007
• Ministère de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables
• Avis