Cezais

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10 documents pour Cezais

- Arrêté du 10 août 2011 relatif à la définition du périmètre de l'établissement public du Marais poitevin
...), La Caillère-Saint-Hilaire (85040), Cezais (85041), Chaillé-les-Marais (85042), Chaillé-sou...
- Arrêté du 29 mai 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle
...-Courdault, Bourneau, Breuil-Barret, Cezais, Chaillé-les-Marais, Chaix, Champagne-les-Marais,...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 23 novembre 1983 (cas Conseil d'Etat, 1 SS, du 23 novembre 1983, 51597, mentionné aux tables du recueil Lebon)
-04-05 Bulletins de vote sur lesquels les prénoms de trois des cinq candidats ont été rayés. L'électeur doit, dans ces conditions, être regardé comme ayant entendu refuser son suffrage à ces trois candidats. La radiation de noms figurant sur un bulletin de vote n'ayant pas pour effet d'entraîner la nullité des suffrages exprimés en faveur des candidats dont le nom n'a pas été rayé, ces bulletins doivent être retenus dans le calcul des suffrages recueillis par les deux candidats dont ni le nom ni le prénom n'ont été rayés [1].

...Z.. GREGOIRE, DEMEURANT AUX X.. DE CEZAIS, A LA CAILLERE SAINT-HILAIRE, ET TENDANT A CE QUE ...

- Arrêté du 4 juin 2009 relatif à la délimitation de bassins bénéficiant de l'extension du contrat de transition professionnelle
...-Courdault, Bourneau, Breuil-Barret, Cezais, Chaillé-les-Marais, Chaix, Champagne-les-Marais,...
- Arrêté du 23 mai 2001 portant déclaration d'utilité publique des travaux à exécuter pour la construction d'une canalisation de transport de gaz
... sur le territoire de la commune de Cezais, dans le département de la Vendée, pour l'alimen...
- Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts
... Breuil-Barret, La Caillère-Saint-Hilaire, Cezais, Chaillé-les-Marais, Chaix, Champagné-les-Marais...
- Avis relatif à la délibération n° 2006-42 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
...-Barret, Caillère-Saint-Hilaire (La), Cezais, Chaille-les-Marais, Chaille-sous-les-Ormeaux, Cha...
- Liste des immeubles inscrits à l'inventaire supplémentaire des monuments historiques de 1925 à 1970
...Cezais. - Château dit la Cressonnière (ancien): le bât...
- Journal Officiel num. 158, 10 juillet 1998
- Liste
- Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 1989
...M.H.: 10 avril 1989). Cezais. - Eglise (Inv. M.H.: 20 décembre 1989). Doix. - ...
- Liste des immeubles protégés au titre des monuments historiques en 2010
...Vendée. Cezais. ? Logis seigneurial : le corps de logis seigneuri...