ceyzeriat 01

• Décret n° 2009-1275 du 20 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Saint-Pourçain », « Bugey », « Roussette du Bugey », « Morey-Saint-Denis », « Tavel » et « Châteauneuf-du-Pape »

...-Saint-Jérôme, Brens, Briord, Cerdon, Ceyzériat, Ceyzérieu, Chanay, Chavornay, Chazey-Bons, Cheig...

• Journal Officiel num. 246, 23 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 17 octobre 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 17 octobre 2011, 10/08149)

...RG: 2010/ 01684 ch no . X.. . C/ . Y.. . APPELANTE: . Mme Bernadet..... 01250 CEYZERIAT . représenté par la SCP AGUIRAUD NOUVELLET, avou...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 22 février 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 22 février 2011, 10/04485)

... tutelles de BOURG-EN-BRESSE RG 2010/ 00032 du 01 juin 2010 . APPELANTE: . Mme Denise X.. .. . 01340..... . 01250 CEYZERIAT . non comparante . Mme Evelyne Z.. .. . 69400 ARNA...

• Décret du 31 janvier 2005 déclarant d'utilité publique et urgents les travaux nécessaires à la modernisation et à l'électrification de la ligne ferroviaire de Bourg-en-Bresse à Bellegarde-sur-Valserine dite « ligne du haut Bugey » et emportant mise en compatibilité des plans locaux d'urbanisme ou des plans d'occupation des sols de Bourg-en-Bresse, Péronnas, Saint-Just, Ceyzériat, Corveissiat, Nurieux-Volognat, Brion, Montréal-la-Cluse, Port, Nantua, Le Poizat, Lalleyriat, Châtillon-en-Michaille et Bellegarde-sur-Valserine

• Journal Officiel num. 27, 2 février 2005
• Ministere de l'equipement, des transports, de l'amenagement du territoire, du tourisme et de la mer
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 29 novembre 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 29 novembre 2011, 10/08267)

...INTIME: . Monsieur Nicolas X.. .. . 01800 PEROUGES . représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE,... la création d'un immeuble situé à CEYZERIAT (01250), .. comportant 14 appartements destinés �...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 30 novembre 2007 (cas Cour d'appel de Lyon, 30 novembre 2007, 06/06111)

...INTIMEE: . TRANSPORTS VOURLAT . Meyriat . 01250 CEYZERIAT . comparant en personne, assistée de Me...

• Arrêté du 25 août 2004 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...-Rignat (1), Brion (1), Buellas (1), Ceyzériat (1), Châtillon-la-Palud (1), Châtillon-sur-Chala...

• Journal Officiel num. 198, 26 août 2004
• Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 26 novembre 2008 (cas Cour d'appel de Lyon, 26 novembre 2008, 07/06720)

... " LE PETIT CAVET " 22 rue du Cordier 01000 BOURG EN BRESSE . représenté par Me Pascal F...a travaillé à CEYZERIAT au restaurant " LE PETIT CAVET ". . Celui-ci expos...

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 6 décembre 2007 (cas Cour d'appel de Lyon, 6 décembre 2007, 07/01325)

...ZA de Domagne. 01250 CEYZERIAT. représentée par Me Annie GUILLAUME, avoué à l...

• Décret du 11 janvier 2001 portant promotion et nomination dans les cadres des officiers de réserve

... Mention (Joël, Jean). Ceyzeriat (Joël, Pierre). Sanchez (Hervé). Giaume ...

• Journal Officiel num. 12, 14 janvier 2001
• Ministère de la défense
• Décret