ceuta espagne

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16 documents pour ceuta espagne

- Code général des impôts
... Pour le Royaume d'Espagne, Ceuta, Melilla et les îles Canaries ; . Pour l...
- Codes
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 15 mars 2006 (cas Cour d'appel d'Agen, CIV.1, du 15 mars 2006)
...née le 20 Janvier 1948 à CEUTA (ESPAGNE) Demeurant ensemble Levermos 5 2914 SB NI...
- Arrêté du 22 avril 1992 portant apposition de la mention <> sur les actes de décès
...(Hilario), né le 10 mars 1901 à Rozagas (Espagne), décédé le 24 décembre 1941 à Gusen (Aut...-Mayano (Eugenio), né le 6 janvier 1906 à Ceuta (Espagne), décédé le 13 mars 1942 à Gusen ...

- Arrêté du 22 avril 1992 portant apposition de la mention <> sur les actes de décès
...(Hilario), né le 10 mars 1901 à Rozagas (Espagne),. décédé le 24 décembre 1941 à Gusen (Autric...-Mayano (Eugenio), né le 6 janvier 1906 à Ceuta (Espagne), décédé le 13 mars 1942 à Gusen (Aut...
- Décision judiciaire de Tribunaux de Grande Instance, 23 mars 2006 (cas Tribunal de grande instance de Paris, CT0087, du 23 mars 2006)
... CAMPOMAR S.L Avenida de Espana 11701 ceuta (Province de CADIZ) (ESPAGNE) représentée par Me...
- Décret no 95-305 du 21 mars 1995 portant publication de l'accord d'adhésion du Royaume d'Espagne à la convention d'application de l'Accord de Schengen du 14 juin 1985 entre les gouvernements des Etats de l'Union économique Benelux, de la République fédérale d'Allemagne et de la République française relatif à la suppression graduelle des contrôles aux frontières communes, signée à Schengen le 19 juin 1990, à laquelle a adhéré la République italienne par l'accord signé à Paris le 27 novembre 1990, fait à Bonn le 25 juin 1991 (1)
...Déclaration relative aux villes de Ceuta et Melilla. a) Les contrôles actuellement ex...
- Décret n° 2005-218 du 9 mars 2005 décidant de soumettre un projet de loi au référendum
... hellénique, Sa Majesté le Roi d'Espagne, le Président de la République française, la Pr... contrôlées comme si les îles Canaries et Ceuta et Melilla étaient inclus dans le champ territori...
- Journal Officiel num. 58, 10 mars 2005
- Décret
- LOI de finances rectificative pour 1995 (n° 95-1347 du 30 décembre 1995) (1)
... de Busingen ; << Pour le Royaume d'Espagne, Ceuta, Melilla et les îles Canaries ; << Pou...
- Journal Officiel num. 304, 31 décembre 1995
- Loi
- Arrêté du 5 avril 1990 portant nomination et titularisation (inspection générale)
... (Eulalia-Maria), Granadilla de Abona (Espagne), 07-05-66, NAT,. 10264"89-69, Dt. 12. BAEYENS (Cl..., née VILLALBA MARTINEZ (Francisca), Ceuta (Espagne), 14-01-45, NAT,. 16037"87-76, Dt. 12. CA...
- Arrêté du 28 février 1990 fixant la date des épreuves du concours externe de recrutement d'un ouvrier professionnel de 2e catégorie (spécialité Plombier-zingueur)
... de Las Mercedes), El Ferrol del Caudillo (Espagne), 09-09-45, NAT, 11169"89-75, Dt. 8. AMAR (... VELASCO, née GUTIERREZ (Carmen), Ceuta (Espagne), 09-06-34, NAT, 2727"88-66, Dt. 8. ...

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