Cessens

• Arrêté du 6 juin 1994 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle

...Canton d'Albens:. Commune de Cessens. Canton de La Motte-Servolex:. Commune du Bourget-...

• Journal Officiel num. 146, 25 juin 1994
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret n° 2009-1306 du 27 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Vin de Savoie » ou « Savoie », « Roussette de Savoie », « Seyssel », « Côtes de Bordeaux-Saint-Macaire », « Cadillac », « Entre-deux-Mers », « Sainte-Foy-Bordeaux » et « Graves de Vayres »

... Bourget-en-Huile, Bourgneuf, La Bridoire, Cessens, Chambéry, Chamousset, Chamoux-sur-Gelon, Champag...

• Journal Officiel num. 250, 28 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret no 2001-1315 du 28 décembre 2001 délimitant les zones rurales, autres que les zones de revitalisation rurale, dans lesquelles sont situés les logements faisant partie d'une résidence de tourisme ouvrant droit à la réduction d'impôt prévue à l'article 199 decies E du code général des impôts

... Bourget-en-Huile, Bourgneuf, Cessens, Chanaz, La Chapelle-Blanche, La Chapelle-du-Mont-...

• Journal Officiel num. 302, 29 décembre 2001
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Décret

• Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité

...LAC DU BOURGET. SAVOIE. 73062. CESSENS. LAC DU BOURGET. SAVOIE. 73065. CHAMBERY. LAC DU B...

• Journal Officiel num. 22, 26 janvier 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau AGENCE DE L'EAU RHÔNE-MÉDITERANÉE-CORSE Délibération n° 2002-60 du 13 décembre 2002 REDEVANCES POUR DÉTÉRIORATION DE LA QUALITÉ DE L'EAU ET PRIMES POUR RÉDUCTION DE LA POLLUTION REJETÉE DANS LE MILIEU NATUREL

... Bassens, Bourdeau, Brison-Saint-Innocent, Cessens, Challes-les-Eaux, Chambéry, Chindrieux, Cognin, ...

• Journal Officiel num. 303, 29 décembre 2002
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau

... Bassens, Bourdeau, Brison-Saint-Innocent, Cessens, Challes-les-Eaux, Chambéry, Chindrieux, Cognin, ...

• Journal Officiel num. 299, 27 décembre 2003
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis

• Avis relatif à la délibération n° 2006-52 du 8 décembre 2006 de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse

... Bassens, Bourdeau, Brison-Saint-Innocent, Cessens, Challes-les-Eaux, Chambéry, Chindrieux, Cognin, ...

• Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2006
• Ministère de l'écologie et du développement durable
• Avis