cervoni

• Décret du 28 avril 2006 portant nomination (enseignements supérieurs) - M. Cervoni (Laurent)

• Journal Officiel num. 102, 30 avril 2006
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 19 octobre 2011 (cas Cour d'appel de Bastia, 19 octobre 2011, 07/00837)

...assistée de Me Vanina CERVONI, avocat au barreau de BASTIA . (bénéficie d'une ...

• Arrêté du 26 août 2005 portant nomination à la Commission nationale de concertation des professions libérales

...- Titulaires. M. Cervoni (Michel), avocat, en remplacement de Mme de Granvi...

• Journal Officiel num. 207, 6 septembre 2005
• Ministere des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et des professions liberales
• Arrêté

• Liste de qualification aux fonctions de maître de conférences arrêtées en 2000 par les sections du Conseil national des universités

...Cancela (Jose Manuel). Caron (Alexis). Cervoni (Florence), épouse Mary. Chajara (Abdesslam). Cha...

• Journal Officiel num. 168, 22 juillet 2000
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Liste

• Arrêté du 11 septembre 2007 portant admission à la retraite (magistrature)

...4 février 2008 : M. Gilbert Cervoni, premier substitut à l'administration centrale du...

• Journal Officiel num. 224, 27 septembre 2007
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 13 septembre 2001 modifiant l'arrêté du 5 octobre 1999 portant nomination au conseil d'administration du Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres

...Cervoni (Dominique), en remplacement de M. de Rocca-Serra ...

• Journal Officiel num. 235, 10 octobre 2001
• Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
• Arrêté

• Décision du 3 décembre 2006 portant délégation de signature (service des technologies et des systèmes d'information)

...6 bis. - Délégation est donnée à M. Cervoni Jean, informaticien, adjoint au sous-directeur de ...

• Journal Officiel num. 285, 9 décembre 2006
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Décision

• Arrêté du 28 mars 2003 portant mise à disposition (magistrature)

...Gilbert Cervoni, premier substitut du procureur de la République ...

• Journal Officiel num. 84, 9 avril 2003
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Décisions du 7 septembre 1998 portant attribution du brevet technique de l'armée de mer

... (Thierry); Capitaine de corvette Cervoni (Bernard, Jean, Raoul); Capitaine de corvette Chat...

• Journal Officiel num. 217, 19 septembre 1998
• Ministère de la défense
• Décision

• Décret du 15 juin 2005 portant délégation de signature (direction des personnels, de la modernisation et de l'administration)

...Jean Cervoni, agent contractuel, dans la limite des attribution...

• Journal Officiel num. 139, 16 juin 2005
• Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
• Décret