Cervon

• Arrêté du 23 mai 2011 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes de Cervon, Corbigny, Monceaux-le-Comte. Inondation et coulé...

• Journal Officiel num. 122, 26 mai 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décret portant classement du parc naturel régional du Morvan (Bourgogne)

...Canton de Corbigny:. Cervon, Gâcogne, Mhère, Vauclaix;. Canton de Lormes:. B...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret n° 2008-623 du 27 juin 2008 portant renouvellement de classement du parc naturel régional du Morvan (région Bourgogne)

...-Morvan, Arleuf, Bazoches, Blismes, Brassy, Cervon, Chalaux, Château-Chinon - campagne, Château-Chi...

• Journal Officiel num. 151, 29 juin 2008
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Arrêté du 8 février 2002 relatif à l'autorisation de pratiquer les opérations de mise en place de la semence bovine dans les départements de la Côte-d'Or, de Saône-et-Loire, de la Haute-Marne, de l'Ain et de la Nièvre

..., Pazy, Anthien, Chaumot, Chitry-les-Mines, Cervon, Magny-Lormes, Marigny-sur-Yonne, et les communes ...

• Journal Officiel num. 47, 24 février 2002
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Arrêté du 16 juin 2006 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes de Cervon (1), Sichamps (1), Teigny (1), Tintury (1). DÉPAR...

• Journal Officiel num. 162, 14 juillet 2006
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...-la-Pesle (58043) ; Cercy-la-Tour (58046) ; Cervon (58047) ; Cessy-les-Bois (58048) ; Chalaux (58049)...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décret no 97-430 du 28 avril 1997 portant classement du parc naturel régional du Morvan (Bourgogne)

...-Péreuse ; Canton de Corbigny : Cervon, Gâcogne, Mhère, Vauclaix ; Canton de Lorme...

• Journal Officiel num. 101, 30 avril 1997
• Ministere de l'environnement
• Décret

• Liste des immeubles protégés au titre des monuments historiques en 2010

...Nièvre. Cervon. ? Manoir de la Chaume : le manoir en totalité, y...

• Journal Officiel num. 103, 4 mai 2011
• Ministère de la culture et de la communication
• Liste

• Décret no 97-430 du 28 avril 1997 portant classement du parc naturel régional du Morvan (Bourgogne)

...Canton de Corbigny:. Cervon, Gâcogne, Mhère, Vauclaix;. Canton de Lormes:. B...

• Journal Officiel num. 101, 30 avril 1997
• Ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
• Décret

• Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 1989

...Cervon. - Chaumière de Certaines, y compris le puits (In...

• Journal Officiel num. 66, 18 mars 1990
• Ministère de la culture et de la communication
• Liste