Cervens

• Décision du 22 septembre 2011 portant délégation de signature (direction des affaires maritimes)

...François-Xavier Rubin de Cervens, administrateur en chef des affaires maritimes, ch...

• Journal Officiel num. 228, 1 octobre 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Décision

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Abondance'.

...-les-Bains: communes d'Armoy, Bellevaux, Cervens, Lullin, Le Lyaud, Orcier, Reyvroz, Vailly. Articl...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 25 janvier 2010 approuvant des tarifs d'utilisation des réseaux publics de distribution de gaz naturel concédés à GrDF

...(60), Irvillers (02), Besny-et-Loisy (02), Cervens (74) sont approuvés. Ils sont annexés au présen...

• Journal Officiel num. 30, 5 février 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décision du 22 décembre 2006 portant inscription au tableau d'avancement pour l'année 2007 (corps d'officiers de la marine nationale administrés par le ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer)

...1 Rubin de Cervens (François-Xavier, Marie, Jean, Bernard). 2 Guyau ...

• Journal Officiel num. 15, 18 janvier 2007
• Ministère de la défense
• Décision

• Décision du 16 juillet 2010 portant délégation de signature (direction des affaires maritimes)

...François-Xavier Rubin de Cervens, administrateur en chef des affaires maritimes, ch...

• Journal Officiel num. 166, 21 juillet 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décision

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Reblochon' ou 'Reblochon de Savoie'

... communes d'Allinges, Armoy, Bellevaux, Cervens, Lullin, LeLyaud, Margencel, Orcier, Perrignier, R...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision du 21 octobre 2009 portant délégation de signature (direction des affaires maritimes)

...M. François-Xavier Rubin de Cervens, administrateur en chef des affaires maritimes, ch...

• Journal Officiel num. 256, 4 novembre 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décision

• Arrêté du 9 février 2009 listant les sociétés coopératives agricoles et leurs unions ayant fait l'objet d'un agrément ou d'un retrait d'agrément au cours de l'année 2008

... laitière du massif des Moises, 74550 Cervens. 10249. 4 mars 2008. CUMA des Treilles. Mairie de ...

• Journal Officiel num. 44, 21 février 2009
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté

• Décision du 30 mars 2010 portant délégation de signature (direction des affaires maritimes)

...François-Xavier Rubin de Cervens, administrateur en chef des affaires maritimes, ch...

• Journal Officiel num. 78, 2 avril 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Décision

• Arrêté du 15 juillet 1996 fixant la liste d'admissibilité aux concours d'entrée à l'école des administrateurs des affaires maritimes

... Livet (Philippe). Rubin de Cervens (François-Xavier)....

• Journal Officiel num. 185, 9 août 1996
• Ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
• Arrêté