Certificats de developpement cooperatif

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8 documents pour Certificats de developpement cooperatif

- Arrêté du 19 avril 2011 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles
...221 r. 3 ans. ZOOPOLE développement ? Institut supérieur des productions animales et ...332 p. 5 ans. Collège coopératif en Bretagne. II. Responsable de dispositifs de for...ARTICLE 2. Les certificats de qualification professionnelle ci-dessous énum�...
- LOI n° 2009-1674 du 30 décembre 2009 de finances rectificative pour 2009 (1)
... de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer dans le domaine des routes d�...Sont considérés comme non coopératifs, à la date du 1er janvier 2010, les Etats et terr... au coût de la délivrance des certificats et autres documents émis par les vétérinaires m...
- Journal Officiel num. 303, 31 décembre 2009
- Loi
- Arrêté du 7 août 2008 portant enregistrement au répertoire national des certifications professionnelles
...ARTICLE 2. Les certificats de qualification professionnelle ci-dessous énum�...? COLLÈGE COOPÉRATIF EN BRETAGNE. COLLÈGE COOPÉRATIF EN BRETAGNE. ART...Chargé d'insertion et du développement local. COORDINATEUR(TRICE) DE L'INTERVENTION SOCIA...

- Ordonnance n° 2010-1307 du 28 octobre 2010 relative à la partie législative du code des transports
... des aides publiques favorisant le développement des systèmes de transport collectif est subordonn... détenir les titres de sécurité ou certificats de prévention de la pollution fixés par voie ré... en copropriété avec un armement coopératif ou avec une société mentionnée à l'article 238...
- Journal Officiel num. 255, 3 novembre 2010
- Ordonnance
- LOI n° 2010-1658 du 29 décembre 2010 de finances rectificative pour 2010 (1)
... du 23 février 2005 relative au développement des territoires ruraux, un montant de 6 306 ? corr... concerne la taxe d'aménagement, aux certificats d'urbanisme émis avant le 1er mars 2012.4. Les ar... dans un Etat ou territoire non coopératif au sens de l'article 238-0 A. Cette retenue est li...
- Journal Officiel num. 302, 30 décembre 2010
- Loi
- LOI no 91-5 du 3 janvier 1991 modifiant diverses dispositions intéressant l'agriculture et la forêt (1)
... AUX ORGANISMES COOPERATIFS AGRICOLES. C HAPITRE Ier. Coopératives a... leurs unions peuvent émettre des certificats coopératifs d'investissement dans les conditi..., de l'aménagement et du développement des ressources naturelles, notamment des resso...
- Journal Officiel num. 5, 6 janvier 1991
- Loi
- LOI no 92-643 du 13 juillet 1992 relative à la modernisation des entreprises coopératives (1)
..., dans le respect des principes coopératifs. <Certificats coopératifs d'associés. <développement l'exigent. <
- Journal Officiel num. 162, 14 juillet 1992
- Loi
- Arrêté du 12 novembre 2004 portant homologation des livres II à VI du règlement général de l'Autorité des marchés financiers
...'Organisation de coopération et de développement économiques et les organisations internationales ... de caractère mutualiste ou coopératif ; 9° L 'offre concerne des options de souscriptio...'actions à dividende prioritaire, de certificats d'investissement ou de certificats de droits de vo...