Cersay

• Décret n° 2009-1227 du 12 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Saumur », « Cabernet de Saumur », « Anjou », « Anjou Villages », « Cabernet d'Anjou », « Rosé d'Anjou », « Anjou-Coteaux de la Loire », « Coteaux de Saumur », « Saumur-Champigny », « Anjou Villages Brissac » et « Coteaux de l'Aubance »

..., Bouillé-Saint-Paul, Brion-près-Thouet, Cersay, Mauzé-Thouarsais, Saint-Martin-de-Mâcon, Saint-...

• Journal Officiel num. 238, 14 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décret n° 2011-779 du 28 juin 2011 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Anjou Villages Brissac »

..., Bouillé-Saint-Paul, Brion-près-Thouet, Cersay, Louzy, Mauzé-Thouarsais, Saint-Cyr-la-Lande, Sai...

• Journal Officiel num. 150, 30 juin 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Décret

• Décret relatif aux appellations d'origine contrôlées 'Anjou' et 'Rosé d'Anjou'

..., Bouillé-Saint-Paul, Brion-près-Thouet, Cersay, Louzy, Mauzé-Thouarsais, Saint-Cyr-la-Lande, Sai...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décret n° 2009-1217 du 9 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bonnezeaux », « Quarts de Chaume », « Rosé de Loire », « Coteaux du Layon », « Savennières », « Monbazillac », « Côtes de Duras », « Buzet », « Côtes du Vivarais » et « Bergerac »

..., Bouillé-Saint-Paul, Brion-près-Thouet, Cersay, Louzy, Mauzé-Thouarsais, Saint-Cyr-la-Lande, Sai...

• Journal Officiel num. 236, 11 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 2 avril 1996 relatif à la suppression d'un office notarial (officiers publics ou ministériels)

..., René), notaire à la résidence de Cersay (Deux-Sèvres), est acceptée ; L'office de n...

• Journal Officiel num. 82, 5 avril 1996
• Ministère de la justice
• Arrêté

• Arrêté du 30 avril 2008 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès

... Roger, Louis), né le 27 septembre 1904 à Cersay (Deux-Sèvres), décédé le 31 mai 1945 à Johann...

• Journal Officiel num. 114, 17 mai 2008
• Ministère de la défense
• Arrêté

• Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Le Breuil-sous-Argenton ; Cerizay ; Cersay ; Chanteloup ; La Chapelle-Bertrand ; La Chapelle-...

• Journal Officiel num. 152, 3 juillet 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Décret du 17 juin 1994 relatif à l'appellation d'origine contrôlée << Anjou villages >>

...Cersay. . Art. 2. - L'article 3 du décret du 14 novembre...

• Journal Officiel num. 141, 19 juin 1994
• Ministère de l'economie, finances et budget
• Décret

• Arrêté du 22 novembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

...-près-Thouet (1), Brioux-sur-Boutonne (1), Cersay (1), Geay (1), Genneton (1), Le Breuil-sous-Argent...

• Journal Officiel num. 289, 13 décembre 2005
• Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 2 avril 1996 relatif à la suppression d'un office notarial (officiers publics ou ministériels)

..., René), notaire à la résidence de Cersay (Deux-Sèvres), est acceptée;. L'office de notair...

• Journal Officiel num. 82, 5 avril 1996
• Ministère de la justice
• Arrêté