cerizay 79140

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30 documents pour cerizay 79140

- Arrêté du 26 novembre 2002 relatif à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif
...X. - ADMR de Cerizay. (79140 Cerizay). Note d'information du 18 juin 20...
- Avis relatif à la liste des sociétés coopératives ouvrières de production (SCOP) pour l'année 2005
..., 2, rue J.-Bonneton, BP 40278, 79142 Cerizay Cedex. CETP-CSVE, ZI, route de Mauléon, BP 79, 79...CETP-UTIC, ZI, route de Mauléon, BP 44, 79140 Cerizay. CETP Industrie, ZI, route de Mauléon, BP...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 29 novembre 2006 (cas Cour d'appel de Poitiers, 29 novembre 2006, 04/01649)
.... né le 12 Février 1923 à CERIZAY (79). .. . 79140 CERIZAY . représenté par la SCP...

- Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2003
..., 2, rue J.-Bonneton, BP 40278, 79142 Cerizay Cedex. CETP-CSVE, ZI, route de Mauléon, BP 79, 79...CETP-UTIC, ZI, route de Mauléon, BP 44, 79140 Cerizay. CETP industrie, ZI, route de Mauléon, BP...
- Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2001
...CETP-CSVE, ZI route de Mauléon, BP 79, 79140 Cerizay. CETP-UTIC, ZI route de Mauléon, BP 44, 7...
- Liste des sociétés coopératives ouvrières de production (SCOP) pour l'année 2002
...CETP-CSVE, ZI, route de Mauléon, BP 79, 79140 CERIZAY. CETP-UTIC, ZI, route de Mauléon, BP 44, ...
- Arrêté du 15 avril 1998 portant autorisation d'exercice de la médecine et de la chirurgie des animaux
...), demeurant 22, rue des Coquelicots, 79140 Cerizay ;. M. Slougui (Abdallah), né le 1er j...
- Liste des sociétés coopératives ouvrières de production (SCOP) pour l'année 1999
...CETP-CSVE, ZI route de Mauléon, BP 79, 79140 Cerizay. CETP-UTIC, ZI route de Mauléon, BP 44, 7...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 27 novembre 2006 (cas Cour d'appel de Limoges, SOC, du 27 novembre 2006, 339)
... siège social est 7, rue Louis Heuliez à CERIZAY (79140), prise en la personne de son représentant...
- Liste des sociétés coopératives ouvrières de production pour l'année 2000
...CETP-CSVE, ZI route de Mauléon, BP 79, 79140 Cerizay. CETP-UTIC, ZI route de Mauléon, BP 44, 7...

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