Cerisy

• Décret n° 2008-984 du 18 septembre 2008 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Camembert de Normandie »

..., Catteville, Cavigny, Catz, Cérences, Cerisy-la-Forêt, Cerisy-la-Salle, La Chaise-Baudouin, Le...

• Journal Officiel num. 221, 21 septembre 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 29 septembre 1998 (cas Cour d'appel de Versailles, du 29 septembre 1998, 1996-22584)

... à l'Association "Comité des Fêtes de CERISY BELLE ETOILE" les sommes de 28.000 F à titre de d...

• Arrêté du 25 juin 2010 portant déclaration d'utilité publique d'ouvrages d'énergie électrique

..., Boisyvon, Buais, Cametours, Carantilly, Cerisy-la-Salle, Chèvreville, Coulouvray-Boisbenâtre, C...

• Journal Officiel num. 147, 27 juin 2010
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décret n° 2010-128 du 8 février 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Pont-l'Evêque »

..., Catteville, Cavigny, Catz, Cérences, Cerisy-la-Forêt, Cerisy-la-Salle, (La) Chaise-Baudouin, ...

• Journal Officiel num. 35, 11 février 2010
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 14 janvier 2010 modifiant l'arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... ; Cavillon ; Cayeux-en-Santerre ; Cerisy ; La Chaussée-Tirancourt ; Chaussoy-Epagny ; Chip...

• Journal Officiel num. 28, 3 février 2010
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 6 novembre 2008 approuvant des modifications apportées aux statuts d'une association reconnue d'utilité publique

... dite « Association des amis de Pontigny-Cerisy », dont le siège est à Cerisy-la-Salle (50). (...

• Journal Officiel num. 266, 15 novembre 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Arrêté du 26 décembre 2008 portant désignation du site Natura 2000 moyenne vallée de la Somme (zone spéciale de conservation)

... de la Somme : Bray-sur-Somme, Cappy, Cerisy, Chipilly, Chuignolles, Cléry-sur-Somme, Corbie, ...

• Journal Officiel num. 16, 20 janvier 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 29 juin 2004 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés du Trésor

...ARTICLE 1. La trésorerie de Cerisy-la-Salle est regroupée avec la trésorerie de Mar...

• Journal Officiel num. 161, 13 juillet 2004
• Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
• Arrêté

• Décret n° 2009-1245 du 15 octobre 2009 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Prés-salés du Mont-Saint-Michel »

..., Cavigny, Catz, Céaux, Cérences, Cerisy-la-Forêt, Cerisy-la-Salle, La Chaise-Baudouin, Le...

• Journal Officiel num. 241, 17 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêtés du 24 avril 2001 relatifs à l'agrément de certains accords de travail applicables dans les établissements du secteur social ou sanitaire à but non lucratif

...- Résidence senior L'Abbaye. (50680 Cerisy-la-Forêt). Avenant du 9 décembre 2000 au pro...

• Journal Officiel num. 108, 10 mai 2001
• Ministère de l'emploi et de la solidarité
• Arrêté