cerise technique

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39 documents pour cerise technique

- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée ' Comté '
...Un règlement technique d'application homologué par arrêté du ministre ... d'atteindre la dimension d'une petite cerise. Il contient au minimum 45grammes et au maximum 54...
- Les autres textes législatifs et réglementaires
- Arrêté du 14 mars 2011 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle)
...) ; Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées,...Cerise. Florimond Desprez Veuve et Fils (FR). Florimond D...
- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Gruyère'.
... de la grosseur d'un pois à celle d'une cerise. Le Gruyère se présente sous forme de meule circ...Un règlement technique d'application homologué par arrêté conjoint du ...
- Les autres textes législatifs et réglementaires

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 6 novembre 2007 (cas Cour d'appel de Toulouse, 6 novembre 2007, 07/00918)
... les quatre parfums suivants: cakes à la cerise et aux raisins, cakes aux fruits confits et aux ra... qu'ils présentent des particularités techniques qui facilitent leur montage et que, détournés de...
- Additif temporaire au règlement du jeu dénommé « Keno » de La Française des jeux relatif à l'opération dénommée « La cerise sur le Keno »
..., etc.) seront utilisées à des fins techniques, dans le cadre de la gestion du jeu. Les communica...
- Décision du comité de règlement des différends et des sanctions du 16 décembre 2011 sur le différend qui oppose M. Sébastien NOUTARY à la société Electricité Réseau Distribution France (ERDF) relatif aux conditions de raccordement d'une installation de production photovoltaïque au réseau public de distribution d'électricité
...Dans le cadre de ce projet, la société Cerise Energies assure la représentation de M. Sébastie... à la société ERDF la proposition technique et financière signée. Le 5 octobre 2010, la soci...
- Journal Officiel num. 11, 13 janvier 2012
- Décision
- Arrêté du 18 novembre 2009 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (arbres fruitiers)
... fruitiers) ; Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées ... de Saint-Genis-Laval, Noir d'Ecully ; ? cerises proprement dites : Anglaise hâtive, Belle Magnifi...
- Décret n° 2010-1164 du 29 septembre 2010 relatif à l'appellation d'origine contrôlée « Figue de Solliès » (rectificatif)
...Ces techniques de production répondent aux particularités du fi... loin distancée par la production de cerises et d'olives. Selon le géographe Roger Livet, il s...
- Arrêté du 7 juillet 2009 modifiant le Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes potagères et maraîchères)
...) ; Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées ...? haricot : type à rames : Alaric, Haricot cerise, Pastoral, Robin ; ? haricot : type nain : Aiguill...
- CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 94-91 du 1er mars 1994 relative à la liste des candidats admis à concourir dans le cadre de l'appel aux candidatures complémentaire dans la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
... 7 septembre 1989 relatif aux comités techniques radiophoniques prévus par l'article 29-1 de l... Association Cerise FM (Cerise FM). Association Double Mixte (A.D...
- Journal Officiel num. 75, 30 mars 1994
- Décision

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