cergy vis

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233 documents pour cergy vis

- Arrêté du 3 novembre 1994 autorisant l'Ecole des praticiens du commerce international de Cergy à délivrer un diplôme visé par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
- Code de l'urbanisme
...-en-France, Bouffémont, Butry-sur-Oise, Cergy, Champagne-sur-Oise, Charmont, Cléry-en-Vexin, Co...
- Codes
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 23 juin 2009 (cas Cour de cassation, criminelle, Chambre criminelle, 23 juin 2009, 07-85.109)
...'intérimaires au sein des agences Adecco de Cergy-Pontoise et d'Argenteuil de septembre 2000 à janv...

- Décret du 13 juillet 2011 portant promotion et nomination
... en chef au tribunal administratif de Cergy-Pontoise ; 46 ans de services.Mme Le Dimna (Anne, ...
- Journal Officiel num. 162, 14 juillet 2011
- Décret
- Décret n° 2002-1538 du 24 décembre 2002 portant dissolution de l'Etablissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Cergy-Pontoise
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 15 novembre 2007 (cas Cour d'appel de Nancy, 15 novembre 2007, 05/437)
... donc de ses attentes précises concernant "CERGY-PONTOISE, EVRY, MARNE LA VALLEE et PARIS inclus da...
- Arrêté du 3 août 2011 fixant pour l'année 2011-2012 les montants des droits de scolarité, d'examen et d'inscription ainsi que les montants des droits d'inscription en vue de l'obtention d'un diplôme par validation des acquis de l'expérience dans les établissements d'enseignement supérieur relevant du ministère de la culture et de la communication
... l'Ecole nationale supérieure d'art de Cergy en établissement public national et portant statu...
- Code de justice administrative
... Caen : Calvados, Manche, Orne ; . Cergy-Pontoise : Seine-Saint-Denis, Val-d'Oise ; . Châ...
- Codes
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 24 juin 2011 (cas Conseil d'État, 7ème et 2ème sous-sections réunies, 24/06/2011, 347720)
... des référés du tribunal administratif de Cergy-Pontoise, statuant en application de l'article L. ...
- Arrêté du 5 octobre 2011 autorisant le versement de la prime de restructuration de service pour des opérations de restructuration au sein de la direction interrégionale de la protection judicaire de la jeunesse d'Ile-de-France d'outre-mer
... territorial éducatif de milieu ouvert à Cergy dénommé « STEMO Ouest Val-d'Oise » ; Vu l'arr�...

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