ceretto

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15 documents pour ceretto

- Arrêté du 8 novembre 2005 relatifs à des sociétés civiles professionnelles (officiers publics ou ministériels)
...Ceretto (Francis, Ferdinand), notaire associé, membre de ...
- Journal Officiel num. 268, 18 novembre 2005
- Ministère de la justice
- Arrêté
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 11 décembre 2002 (cas Cour d'appel d'Agen, du 11 décembre 2002, 2001/83)
...C/ Epoux Guy Y.., Louise Z.., SCP ARNAUD CERETTO FAURE RG N:. 01/00083 - A R R E T N° - ----------...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 11 décembre 2002 (cas Cour d'appel d'Agen, du 11 décembre 2002, 2001/83)
...C/ Epoux Guy Y.., Louise Z.., SCP ARNAUD CERETTO FAURE RG N:. 01/00083 - A R R E T N° - ----------...

- Délibération du 7 décembre 2007 du conseil général du Gers
...Betaille, G. Bezerra, C. Bourdil, F. Ceretto, A. Cochet, P. Combedouzon, G. Courtes, F. Daguzan...
- Journal Officiel num. 1, 1 janvier 2008
- Délibération
- Arrêté du 1er mars 1994 relatif à la suppression d'un office de notaire (officiers publics ou ministériels)
... La société Pierre Arnaud et François Ceretto, notaires, associés d'une société civile pr...
- Journal Officiel num. 58, 10 mars 1994
- Ministère de la justice
- Arrêté
- Arrêté du 24 août 2010 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile)
...Etienne Ceretto, ingénieur principal des études et de l'exploita...
- Délibération du 7 décembre 2007 du conseil général du Gers
...Betaille, G. Bezerra, C. Bourdil, F. Ceretto, A. Cochet, P. Combedouzon, G. Courtes, F. Daguzan...
- Journal Officiel num. 1, 1 janvier 2008
- Délibération
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 22 mai 2008 (cas Cour d'appel d'Agen, 22 mai 2008, 07/011381)
... * à désigner la S.C.P. ARNAUD-CERETTO-FAURE, notaire à Vic-Fezensac pour procéder aux ...
- Arrêté du 1er mars 1994 relatif à la suppression d'un office de notaire (officiers publics ou ministériels)
...La société Pierre Arnaud et François Ceretto, notaires, associés d'une société civile profes...
- Journal Officiel num. 58, 10 mars 1994
- Ministère de la justice
- Arrêté
- Arrêté du 5 novembre 2008 portant délégation de signature (direction générale de l'aviation civile)
...Etienne Ceretto, ingénieur principal des études et de l'exploita...

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