cerdon loiret

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18 documents pour cerdon loiret

- Arrêté du 26 octobre 2009 portant désignation du site Natura 2000 Sologne (zone spéciale de conservation)
...3. Département du Loiret (45) : Cerdon, La Ferté-Saint-Aubin, Isdes, Ligny...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 20 octobre 2005 (cas Cour d'appel d'Orlans, COMM, du 20 octobre 2005)
... mais qui possède, dans le département du Loiret une propriété immobilière sise principalement �à Cerdon-du-Loiret. Le 12 décembre 2000, l'administration ...
- Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Crottin de Chavignol ou Chavignol'.
...Département du Loiret. Arrondissement de Montargis:. Canton de Briare: l...Canton de Sully-sur-Loire: la commune de Cerdon. Département de la Nièvre. Arrondissement de Cos...
- Les autres textes législatifs et réglementaires

- Arrêté du 24 janvier 2008 relatif aux niveaux du risque épizootique en raison de l'infection de l'avifaune par un virus de l'influenza aviaire hautement pathogène et au dispositif de surveillance et de prévention chez les oiseaux détenus en captivité
...LOIRET. 45006. ARDON. LA SOLOGNE. LOIRET. 45024. BAULE. L...BEAUGENCY. LA SOLOGNE. LOIRET. 45063. CERDON. LA SOLOGNE. LOIRET. 45098. CLERY-SAINT-ANDRE. LA ...
- Décret du 17 octobre 1995 concédant au syndicat mixte pour l'aménagement et le développement de la Sologne l'exploitation et les travaux d'entretien et d'aménagement du canal de la Sauldre et de l'étang du Puits
... du conseil général de Loir-et-Cher et du Loiret en date du 29 mars 1991;. Vu l'avis du ministre de... secteurs précis sur Clermont, Argent et Cerdon des installations ou équipements strictement lié...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 10 février 1982 (cas Conseil d'Etat, 10/ 8 SSR, du 10 février 1982, 21714)
-08-01-03-01-01 Des demandeurs de première instance, intimés en appel, qui ont uniquement invoqué devant le tribunal administratif des moyens relatifs à la légalité interne de la décision attaquée, ne sont pas recevables à invoquer pour la première fois en appel un moyen relatif à la légalité externe de cette décision. -01-01 La circonstance que des chemins ruraux ne sont plus affectés à l'usage du public ne fait pas obstacle à ce qu'une commune décide de les affecter de nouveau à cet usage en accomplissant les actes de surveillance et de voirie nécessaires. Légalité, par suite, d'une délibération du conseil municipal qualifiant ces chemins de chemins ruraux au sens des articles 59 et 60 du code rural.

Requête de la commune de Cerdon tendant :. 1° à l'annulation du jugement du 1... plus de quatre mois par le préfet du Loiret sur leur demande du 19 août 1977 tendant à ce qu...
- Décret du 17 octobre 1995 concédant au syndicat mixte pour l'aménagement et le développement de la Sologne l'exploitation et les travaux d'entretien et d'aménagement du canal de la Sauldre et de l'étang du Puits
... du conseil général de Loir-et-Cher et du Loiret en date du 29 mars 1991; Vu l'avis du min... précis sur Clermont, Argent et Cerdon des installations ou équipements strictement lié...
- Arrêté du 15 décembre 2008 fixant la liste des établissements mentionnés aux 2° à 6° de l'article 2 de la loi n° 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière qui sont dirigés par un directeur des établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux de la fonction publique hospitalière de classe normale
...-les-Bains (Ain) ; Maison de retraite, à Cerdon (Ain) ; Maison de retraite, à Montmerle-sur-Saôn... pour personnes âgées, à Malesherbes (Loiret) ; Etablissement d'hébergement pour personnes âg...
- Arrêté du 11 août 2006 portant apposition de la mention « Mort en déportation » sur les actes et jugements déclaratifs de décès
... (René, Michel), né le 15 mars 1915 à Cerdon (Ain), décédé en 1945 (sans autres renseignemen...), né le 6 février 1913 à Mignères (Loiret), décédé le 3 avril 1945 à Halle (Allemagne). ...
- Avis de vacance d'emplois de direction (établissements sanitaires et sociaux)
...Maison de retraite, à Cerdon (Ain). Maison de retraite, à Arcis-sur-Aube (Aube...Maison de retraite, à Coullons (Loiret). Maison de retraite, à Damazan (Lot-et-Garonne)....

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