Cerdon

• Décret n° 2009-1275 du 20 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Saint-Pourçain », « Bugey », « Roussette du Bugey », « Morey-Saint-Denis », « Tavel » et « Châteauneuf-du-Pape »

...? « Manicle » ; ? « Montagnieu » ; ? « Cerdon ». 2° Le nom de l'appellation complété par la ...

• Journal Officiel num. 246, 23 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Décision judiciaire de Cour de cassation, 8 octobre 2008 (cas Cour de cassation, criminelle, Chambre criminelle, 8 octobre 2008, 08-81.099)

... la zone d'appellation d'origine VDQS Bugey Cerdon, produisant un vin rosé mousseux selon la méthod...

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Crottin de Chavignol ou Chavignol'.

...Canton de Sully-sur-Loire: la commune de Cerdon. Département de la Nièvre. Arrondissement de Cos...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 8 mars 2011 relatif au rendement à l'hectare de certains vins d'appellation d'origine contrôlée de la récolte 2010

...Bugey vins mousseux + dénomination « Cerdon ». Rs. 78. Bugey vins mousseux et pétillants. B....

• Journal Officiel num. 63, 16 mars 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 11 janvier 2011 (cas Cour d'appel de Lyon, 11 janvier 2011, 09/06088)

..... .. . 01450 CERDON . représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avou...

• Décision n° 2009-628 du 29 septembre 2009 portant attribution de fréquences à la société Télévision française 1 (TF1)

... Auzon, Brousse-le-Château 1, Cassagnes 1, Cerdon, Dortan, Gruchet-le-Valasse, Ladoye-sur-Seille, Le...

• Journal Officiel num. 257, 5 novembre 2009
• Décision

• Arrêté du 15 avril 2011 relatif à l'augmentation du titre alcoométrique volumique naturel des raisins frais et des moûts destinés à l'élaboration des vins de la récolte 2010

... GÉOGRAPHIQUE COMPLÉMENTAIRE CERDON. Rs. 2,00. BUGEY MOUSSEUX OU PÉTILLANT + DÉNOMIN...

• Journal Officiel num. 94, 21 avril 2011
• Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
• Arrêté

• Arrêté du 26 octobre 2009 portant désignation du site Natura 2000 Sologne (zone spéciale de conservation)

...3. Département du Loiret (45) : Cerdon, La Ferté-Saint-Aubin, Isdes, Ligny-le-Ribault, M...

• Journal Officiel num. 270, 21 novembre 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
• Arrêté

• Décision n° 2009-897 du 1er décembre 2009 relative à l'arrêt de la diffusion des services de télévision en mode analogique par voie terrestre dans le Rhône

...32H. 50H. 30H. ?. ?. 35H. CERDON ? Route de Saint-Alban. 29H. 32H. 35H. ?. ?. 23H. ...

• Journal Officiel num. 12, 15 janvier 2010
• Décision

• Arrêté du 15 décembre 2005 relatif à l'augmentation du titre alcoométrique naturel des raisins frais, des moûts et des vins nouveaux encore en fermentation à appellation d'origine de la récolte 2005

... », « Bugey pétillant », « Bugey Cerdon mousseux », « Bugey Cerdon pétillant », « Bug...

• Journal Officiel num. 298, 23 décembre 2005
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté