Cercottes

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10 documents pour Cercottes

- Arrêté du 31 octobre 2003 fixant la liste des unités ou formations faisant l'objet entre le 1er janvier 2003 et le 31 décembre 2007 d'une dissolution
...Brigade territoriale de Cercottes (45). Brigade territoriale Les Ponts-de-Cé (49). ...
- Journal Officiel num. 255, 4 novembre 2003
- Ministère de la défense
- Arrêté
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 12 mai 2005 (cas Cour d'appel de Lyon, du 12 mai 2005)
... 4X4 SARL RN 20 Les Filles Pitou - 45520 CERCOTTES représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués �...
- Arrêté du 20 décembre 2005 relatif à la reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle
... Bucy-le-Roi, Bucy-Saint-Liphard, Cepoy, Cercottes, Cerdon, Chailly-en-Gâtinais, Chaingy, Chalette-s...

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 29 mai 2008 (cas Cour d'appel d'Orléans, Chambre commerciale, 29 mai 2008, 07/02707)
... siège, 1164 rue de la Chaise- 45520 CERCOTTES . D' AUTRE PART DÉCLARATION D' APPEL EN DATE DU 1...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 6 mars 2008 (cas Cour d'appel d'Orléans, 6 mars 2008, 07/01310)
... social 105 Route Nationale 20-45520 CERCOTTES, agissant poursuites et diligences de son Gérant ...
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 21 juillet 2008 (cas Cour d'appel d'Orléans, 21 juillet 2008, 08/02216)
... Centre de Rétention Administrative de CERCOTTES, par télécopie datée du vendredi 18 juillet 200...
- ELECTION DU PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE Conseil constitutionnel des citoyens ayant présenté les candidats à l'élection du Président de la République Chacune des neuf listes comprend 500 noms tirés au sort parmi tous les présentateurs de chaque candidat; chaque présentateur y est désigné par son nom, son prénom et sa qualité.
...Philippe SAVOURE-LEJEUNE, maire de CERCOTTES (45); Louis SURGE, maire de VILLECHAUVE (41); Jean...
- Journal Officiel num. 87, 12 avril 1995
- Election
- Avis relatif à des délibérations des agences de l'eau AGENCE DE L'EAU ARTOIS-PICARDIE Délibération n° 2002-A-063 du 4 octobre 2002 DÉTERMINATION DE L'ASSIETTE ET DES MODALITÉS DE RECOUVREMENT DES REDEVANCES SUR LES PRÉLÈVEMENTS D'EAU DE NAPPE OU DE SURFACE ET SUR LA CONSOMMATION NETTE D'EAU DE SURFACE
... Bricy, Bucy-le-Roi, Bucy-Saint-Liphard, Cercottes, Chaingy, Chanteau, Chapelle-Onzerain (La), Chapel...
- Avis relatif à la délibération n° 2006-42 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
..., Boulay-les-Barres, Bricy, Bucy-le-Roi, Cercottes, Chanteau, Chapelle-Onzerain (La), Charsonville, C...
- Avis relatif à la délibération n° 2006-41 du 1er décembre 2006 de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
... Bougy-lez-Neuville, Bricy, Bucy-le-Roi, Cercottes, Chanteau, Chapelle-Onzerain (La), Chevilly, Coinc...