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13 documents pour cercier

- Arrêté du 29 avril 2009 relatif au classement des communes par zone applicable à certaines aides au logement
...-Pont-Notre-Dame, Beaumont, Bonne, Bossey, Cercier, Cernex, Chênex, Chevrier, Collonges-sous-Salève...
- Journal Officiel num. 103, 3 mai 2009
- Ministère du logement
- Arrêté
- Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones
...-Pont-Notre-Dame, Beaumont, Bonne, Bossey, Cercier, Cernex, Chênex, Chens-sur-Léman, Chevrier, Coll...
- Décision judiciaire de Cour de cassation, 19 mars 1973 (cas Cour de Cassation, Chambre civile 1, du 19 mars 1973, 72-11.643)
... X.., A DETRUIT UNE GRANGE SITUEE A CERCIER (HAUTE-SAVOIE), APPARTENANT A GILBERT, DE NATIONAL...

- Décret n° 2009-1306 du 27 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Vin de Savoie » ou « Savoie », « Roussette de Savoie », « Seyssel », « Côtes de Bordeaux-Saint-Macaire », « Cadillac », « Entre-deux-Mers », « Sainte-Foy-Bordeaux » et « Graves de Vayres »
..., Boussy, Brenthonne, Brizon, Burdignin, Cercier, Cernex, Cervens, Chainaz-les-Frasses, Champanges,...
- Décision judiciaire de Conseil d'Etat, 19 mars 2003 (cas Conseil d'Etat, 6ème et 4ème sous-sections réunies, du 19 mars 2003, 234073, mentionné aux tables du recueil Lebon)
La loi du 9 juillet 2001 d'orientation sur la forêt a, par son article 1er, inséré dans le code forestier un livre préliminaire, dont l'article L. 8-IV mentionne les forêts situées dans un site Natura 2000 et fait référence aux contrats Natura 2000 et aux documents de gestion établis conformément aux dispositions de l'article L. 11 nouveau du code forestier, dont les dispositions renvoient elles-mêmes à l'article L. 414-4 du code de l'environnement, introduit par l'ordonnance du 11 avril 2001. Ainsi, le législateur a expressément repris la notion de Site Natura 2000, définie par l'article L. 414-1, introduite dans le code de l'environnement par l'ordonnance précitée, celle de documents de gestion, introduite par l'article L. 414-2, et celle de contrats Natura 2000, définie par l'articl...

... de Talloires, de Magland, de Samoëns, de Cercier, de Cruseilles, d'Abondance, de Bonnevaux, de Vach...
- Décision du 7 novembre 1991 portant dispense de l'obtention du diplôme de professeur de danse
...Mme Catorc (Monica). - Classique. Mme Cercier (Véronique). - Classique. Mme Defrene (Laurence)....
- Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités
...-Pont-Notre-Dame, Beaumont, Bonne, Bossey, Cercier, Cernex, Chênex, Chens-sur-Léman, Chevrier, Coll...
- Décision du 7 novembre 1991 portant dispense de l'obtention du diplôme de professeur de danse
...- Classique. Mme Cercier (Véronique). - Classique. Mme Defrene (Laurenc...
- Arrêté du 16 mars 1990 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
...Communes d'Allonzier-la-Caille, Andilly, Cercier, Villy-le-Bouveret. DEPARTEMENT DE LA SEINE MARITI...
- Arrêté du 19 décembre 2003 pris en application des articles 2 duodecies, 2 duodecies A, 2 terdecies A, 2 quindecies B et 2 quindecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones, aux rubriques des états descriptifs et aux performances techniques des logements acquis pour être réhabilités
...-Pont-Notre-Dame, Beaumont, Bonne, Bossey, Cercier, Cernex, Chênex, Chens-sur-Léman, Chevrier, Coll...

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