Cerbois

• Arrêté du 28 novembre 2011 autorisant la société Eoliennes des Trois Ormes à exploiter une installation de production d'électricité

... à exploiter le parc éolien de Lazenay, Cerbois et Limeux, d'une capacité de production de 16 MW,...

• Journal Officiel num. 288, 13 décembre 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Décret relatif à l'appellation d'origine contrôlée 'Crottin de Chavignol ou Chavignol'.

... Canton de Lury-sur-Arnon: les communes de Cerbois, Lazenay, Limeux, Preuilly et Quincy;. Canton de M...

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision judiciaire de Cours d'appel, 14 septembre 2006 (cas Cour d'appel de Bourges, CIV.1, du 14 septembre 2006)

... (CHER) demeurant ensemble BOITIER 18120 CERBOIS représentés par Me Didier TRACOL, avoué à la C...

• Décret n° 2009-1307 du 27 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Reuilly », « Sancerre », « Quincy », « Coteaux du Giennois », « Menetou-Salon », « Pouilly-Fumé » ou « Blanc Fumé de Pouilly », « Pouilly-sur-Loire », « Jurançon », « Gaillac » et « Gaillac premières côtes »

... du département du Cher : Brinay, Cerbois, Foëcy, Limeux, Méreau, Quincy. V. ? Encépageme...

• Journal Officiel num. 250, 28 octobre 2009
• Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
• Décret

• Arrêté du 24 juin 2009 fixant la liste des zones d'emploi éligibles au titre de l'année 2009 au crédit de taxe professionnelle en application du 2° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

...Brinay ; Cerbois ; Chéry ; Dampierre-en-Graçay ; Foëcy ; Genouil...

• Journal Officiel num. 152, 3 juillet 2009
• Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
• Arrêté

• Arrêté du 7 mars 2006 fixant la liste des vingt zones d'emploi éligibles au titre de 2006 au crédit de taxe professionnelle en application du 1° du II de l'article 1647 C sexies du code général des impôts

... Brinay ; Cerbois ; Chéry ; Dampierre-en-Graçay ; Foëcy ; Genouil...

• Journal Officiel num. 74, 28 mars 2006
• Ministere de l'economie, des finances et de l'industrie budget et reforme de l'etat
• Arrêté

• Arrêté du 18 avril 2008 portant reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle

... Communes d'Aix-d'Angillon (Les) (2), Cerbois (1), Dampierre-en-Graçay, Foëcy (1), Neuvy-sur-B...

• Journal Officiel num. 96, 23 avril 2008
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
• Arrêté

• Décret du 24 octobre 2001 fixant l'étendue de la zone spéciale de dégagement et les servitudes de protection contre les obstacles applicables sur le parcours du faisceau hertzien de Ménétréols-sous-Vatan - Les Martinettes (Indre) no 036 008 0004 à Neuilly-en-Sancerre - Le Rivailly (Cher) no 018 008 0002 traversant les départements de l'Indre et du Cher

... de Chéry, Lazenay, Lury-sur-Arnon, Cerbois, Quincy, Mehun-sur-Yèvre, Allouis, Allogny, Saint...

• Journal Officiel num. 254, 1 novembre 2001
• Ministère de la défense
• Décret

• Décret du 24 octobre 2001 fixant l'étendue de la zone spéciale de dégagement et les servitudes de protection contre les obstacles applicables sur le parcours du faisceau hertzien de Ménétréols-sous-Vatan - Les Martinettes (Indre) no 036 008 0004 à Neuilly-en-Sancerre - Le Rivailly (Cher) no 018 008 0002 traversant les départements de l'Indre et...

... de Chéry, Lazenay, Lury-sur-Arnon, Cerbois, Quincy, Mehun-sur-Yèvre, Allouis, Allogny, Saint...

• Journal Officiel num. 254, 1 novembre 2001
• Ministère de la défense
• Décret

• Arrêté du 9 avril 2009 constatant le classement de communes en zone de revitalisation rurale

...-Allichamps (18038) ; Bussy (18040) ; Cerbois (18044) ; Chalivoy-Milon (18045) ; Chambon (18046)...

• Journal Officiel num. 86, 11 avril 2009
• Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
• Arrêté