cerbere 66

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11 documents pour cerbere 66

- Décision judiciaire de Cour de cassation, 23 février 2011 (cas Cour de cassation, civile, Chambre civile 1, 23 février 2011, 09-70.462, Publié au bulletin)
... France, a été interpellé en gare de Cerbère dans le train en provenance de Montpellier et à d... ayant été opéré en gare de Cerbere (66) dans un train circulant de France vers l'Espagne,...
- Décision n° 2008-1076 du 16 décembre 2008 modifiant et complétant la décision n° 2004-250 du 8 juin 2004 et fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique
...BAGNERES-DE-BIGORRE . Bagnères-Bigorre 1. 66. AMELIE-LES-BAINS . Amélie-les-Bains 1. 66. CERBEERE . Cerbère 1 : Le Cap. 66. CERDAGNE. Cerdagne : Err. 66. CERE...
- Journal Officiel num. 302, 28 décembre 2008
- Décision
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 20 juin 2007 (cas Cour d'appel de Montpellier, 20 juin 2007, 06/08265)
...APPELANT: . Monsieur Jean-José X.. . .. 66000 PERPIGNAN . Représentant: la SCP DEL POSO-DONNEVE... secteur proche de PERPIGNAN notamment à CERBERE. . Il observe que le poste proposé à la CABANASS...

- Décision n° 2010-31 du 7 janvier 2010 fixant le calendrier de mise en service de fréquences attribuées à des services de télévision à caractère national diffusés par voie hertzienne terrestre en mode numérique et en haute définition
...65. LOURDES. 8 novembre 2011. 66. AMELIE-LES-BAINS. 29 novembre 2011. 66. CERBERE. ...
- Journal Officiel num. 28, 3 février 2010
- Décision
- Décision n° 2011-1310 du 15 novembre 2011 modifiant la décision n° 2008-677 du 22 juillet 2008 autorisant la société Multiplex R 5 - MR 5 à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 5
...Le Caillau. 1 020 m. 20 W (22). 41 H. CERBERE 1. Le Cap. 65 m. 6 W (23). 54 H. CERBERE 3. Banuyl...49 H. LE VIGAN 2. Arphy. 683 m. 6 W (66). 49 H. LES ANGLES. Pic du Llaret. 2 140 m. 50 W ...
- Journal Officiel num. 3, 4 janvier 2012
- Décision
- Décret n° 2009-1244 du 15 octobre 2009 relatif aux appellations d'origine contrôlées « Bourgueil », « Saint-Nicolas-de-Bourgueil », « Chinon », « Coteaux du Loir », « Vouvray », « Cheverny », « Côtes de Toul », « Grand Roussillon », « Muscat de Rivesaltes »
... code rural est fixé, pour les vins rouges, à 66 hectolitres par hectare. c) Le rendement butoir vi...�s, Cases-de-Pène, Cassagnes, Castelnou, Cerbère, Céret, Claira, Les Cluses, Collioure, Corbère, ...
- Décision n° 2011-1306 du 15 novembre 2011 modifiant la décision n° 2005-30 du 18 janvier 2005 autorisant la Société de gestion du réseau R 1 (GR 1) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 1
...Le Carme. 237 m. 2 W (19). 60 V. CERBERE 1. Le Cap. 65 m. 6 W (20). 34 H. CERBERE 3. Banuyl...34 H. MENDE 2. Saint-Privat. 1 082 m. 30 W (66). 34 H. MEYRUEIS 1. Marjoab. 1 091 m. 5 W (67). 3...
- Journal Officiel num. 4, 5 janvier 2012
- Décision
- Décision n° 2011-1309 du 15 novembre 2011 modifiant la décision n° 2003-547 du 21 octobre 2003 autorisant la Société opératrice du multiplex R 4 (MULTI 4) à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 4
...Le Carme. 237 m. 2 W (19). 57 V. CERBERE 1. Le Cap. 65 m. 6 W (20). 28 H. CERDAGNE. Roque d...53 H. MEYRUEIS 1. Marjoab. 1 091 m. 5 W (66). 53 H. MONTFERRIER-SUR-LEZ. La Maison-Neuve. 129 ...
- Journal Officiel num. 3, 4 janvier 2012
- Décision
- Avis relatif à la délibération n° 2007-40 du 22 novembre 2007 de l'Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
...43, 95 . 43, 12 . 43, 58 . 44, 04 . 44, 66 . 45, 12 . B . 22, 40 . 22, 64 . 22, 88 . 23, 20 .... DE FENOUILLEDES ; CAUDIES DE CONFLENT ; CERBERE ; CERET ; CLAIRA ; CLARA ; CODALET ; COLLIOURE ; C...
- Décision n° 2011-1311 du 15 novembre 2011 modifiant la décision n° 2003-548 du 21 octobre 2003 autorisant la société SMR 6 SA à utiliser une ressource radioélectrique pour le multiplexage des programmes des éditeurs de services de télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique du réseau R 6
...Le Carme. 237 m. 2 W (19). 46 V . CERBERE 1. Le Cap. 65 m. 6 W (20). 25 H . CERDAGNE. Roque ...46 H . MEYRUEIS 1. Marjoab. 1 091 m. 5 W (66). 46 H . MONTFERRIER-SUR-LEZ. La Maison-Neuve. 129...
- Journal Officiel num. 3, 4 janvier 2012
- Décision

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