cepoy 45

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14 documents pour cepoy 45

- Décision n° 2009-710 du 31 mars 2009 autorisant la SA Compagnie financière et industrielle des autoroutes (COFIROUTE) à exploiter un service de radio par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé Autoroute FM sur la section Artenay?Courtenay de l'autoroute A 19
...PUISSANCEapparenterayonnéePARmax (W). 45. AUXY. 107,7. AUTOROUTE FM. PK 50,6 LES SABLONNIÈ...84. 11. 200. 45. CEPOY. 107,7. AUTOROUTE FM. PR 71,2 LES LONGRAS AIRE DE ...
- Journal Officiel num. 274, 26 novembre 2009
- Décision
- Décision judiciaire de Cours d'appel, 28 janvier 2008 (cas Cour d'appel d'Orléans, Chambre civile 1, 28 janvier 2008, 06/03190)
...Monsieur Amar X.. Chez Madame Y.. .. 45120 CHALETTE SUR LOING . Représenté par la S. C. P. ... sur licitation de l'immeuble commun, sis à CEPOY (45), fixé le montant de l'indemnité d'occupatio...
- CODE DES COMMUNES
... 34 de la Constitution, à l'ordonnance n° 45-2660 du 2 novembre 1945, à l'article 15 de la loi... : . . . : Cepoy. : Figeac. ...
- Codes

- Décision judiciaire de Cours d'appel, 30 avril 2008 (cas Cour d'appel d'Orléans, 30 avril 2008, 07/03027)
...Madame Micheline X.. épouse Y.. . .. 45220 CHATEAURENARD . Non comparante. . Représentée pa...un ensemble de terres sises à CEPOY et CORQUILLEROY (45), d'une superficie totale de 4...
- Arrêté du 18 février 2010 modifiant l'arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité
.... « 45 ? Loiret . Boigny-sur-Bionne, Chécy, Combleux, Fl...« Amilly, Bondaroy, Bonnée, Bray-en-Val, Cepoy, Châlette-sur-Loing, Conflans-sur-Loing, Corquill...
- Code général des collectivités territoriales Partie Réglementaire Annexe au décret 2000-318 du 7 avril 2000 Annexe VIII
...Saint-Sébastien-sur-Loire. Trignac. Vertou. 45 - Loiret Amilly. Cepoy. Châlette-sur-Loing. Chape...
- JORF, 7 avril 2000
- Arrêté du 24 décembre 2007 pris en application du décret n° 2007-1826 du 24 décembre 2007 relatif aux niveaux de qualité et aux prescriptions techniques en matière de qualité des réseaux publics de distribution et de transport d'électricité
...45 ? Loiret. Boigny-sur-Bionne, Chécy, Combleux, Fl... Amilly, Bondaroy, Bonnée, Bray-en-Val, Cepoy, Châlette-sur-Loing, Conflans-sur-Loing, Corquill...
- Arrêté du 10 août 2006 pris pour l'application des articles 2 terdecies B et 2 terdecies C de l'annexe III au code général des impôts et relatif au classement des communes par zones
...45 - Loiret. Boigny-sur-Bionne, Chécy, Combleux, Fl..., Andonville, Autruy-sur-Juine, Boisseaux, Cepoy, Châlette-sur-Loing, Conflans-sur-Loing, Corquill...
- Décision du 7 décembre 2011 portant inscription au tableau d'avancement pour l'année 2012 (armée active)
...44. Bajon (Vincent, Georges, Fabrice). 45. Decrock (Jean-Philippe, Daniel, Luc). 46. Gauvain... 4. Desbordes de Cepoy (François, Guillaume, Jacques, Marie, Robert). 5...
- Liste des immeubles protégés au titre de la législation sur les monuments historiques au cours de l'année 1999
..., escalier avec la cage et son décor (CAD G 458): inscription par arrêté du 19 janvier 1999. Mai...Loiret Cepoy. - Ancienne maison du directeur dite « maison des...

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