Centres de formation des personnels communaux

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Accord sur l'organisation de la formation professionnelle des personnels de l'enseignement privé en vigueur le 11 décembre 1986., TI

Enseignement privé

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - IDCC

Convention Collective de Convention collective nationale des personnels des centres sociaux et socioculturels et des associations adhérentes au SNAECSO du 4 juin 1983. Etendue par arrêté du 22 janvier 1987 JORF 12 février 1987., IDCC

Sociaux et socioculturels (centres)

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Accord intersecteurs relatif à l'affectation de fonds collectés par OPCASSUR à des centres de formation d'apprentis pour l'année 1999, TI

Sociétés d'assurances Inspection d'assurance

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Accord national professionnel relatif à l'affectation de fonds versés par les entreprises de l'industrie hôtelière aux centres de formation des apprentis., TI

Hôtels et restaurants (chaînes)

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Accord relatif à l'affectation de fonds collectés par OPCASSUR à des centres de formation d'apprentis pour l'année 1998., TI

Assistance : sociétés d'assistance

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - IDCC

Convention Collective de Convention collective nationale des personnels P.A.C.T. et A.R.I.M. du 21 octobre 1983. Etendue par arrêté du 13 décembre 1988 JORF 29 décembre 1988., IDCC

Centres pour la protection, l'amélioration et la conservation de l'habitat

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Accord collectif national sur la formation professionnelle tout au long de la vie dans les offices publics d'aménagement et de construction (OPAC), TI

Personnels des sociétés anonymes et fondations d'HLM Personnel des sociétés coopératives d'HLM

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Accord cadre intersecteurs assurance et assistance relatif à l'affectation à des centres de formation d'apprentis de fonds versés par les entreprises, en application de l'article 30 de la loi de finances pour 1985., TI

Personnel des agences générales d'assurances Sociétés d'assurances Inspection d'assurance

Conventions Collectives

Conventions Collectives - - TI

Convention Collective de Accord professionnel du secteur papiers, cartons pour l'affectation d'un montant de Formapap à l'Agefal aux CFA (Centres de formation des apprentis)., TI

Papiers, cartons, celluloses, papeterie, cartonnage