centres de formation

• SPECTACLES, SPORTS ET JEUX -Jeunesse
• Brevets daptitude aux fonctions danimateur et de directeur de centres de vacances et de loisirs (décret n° 87-716 du 28 août 1987)
• A Compétence du ministre chargé de la jeunesse et des sports pour définir une procédure dhabilitation des associations assurant des sessions de formation et de perfectionnement en vue de la préparation à ces brevets

• PROFESSIONS
• CHARGES ET OFFICES
• ACCES AUX PROFESSIONS
• CONDITIONS DEXERCICE DES PROFESSIONS
• Psycho-rééducateurs
• Arrêté fixant la liste des centres agréés pour dispenser cette formation

• TRAVAIL
• FORMATION PROFESSIONNELLE
• Centre de formation dapprentis géré par une association

• Arrêté du 2 mars 2011 modifiant l'arrêté du 3 janvier 2008 relatif à l'agrément des centres de formation professionnelle habilités à dispenser la formation professionnelle initiale et continue des conducteurs du transport routier de marchandises et de voyageurs

• Journal Officiel num. 60, 12 mars 2011
• Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
• Arrêté

• Arrêté portant création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion des centres de formation de Lorient et de Brest.

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Décision judiciaire de Tribunal des Conflits, 14 décembre 2009 (cas Tribunal des Conflits, , 14/12/2009, C3720)

-03-02-07-01 Les recours contre les délibérations du jury de l'examen d'accès aux centres régionaux de formation professionnelle des avocats, organisé par les universités, relèvent de la compétence de la juridiction administrative. L'action indemnitaire en réparation du préjudice né de ces délibérations relève du même ordre de juridictions.

• DECRET RELATIF AUX CENTRES DE FORMATION PROFESSIONNELLE.

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 18 juillet 2011 relatif aux agréments de centres de formation de handball

• Journal Officiel num. 172, 27 juillet 2011
• Ministere des sports
• Arrêté

• Arrêté du 18 juillet 2011 relatif aux agréments de centres de formation de basket-ball

• Journal Officiel num. 172, 27 juillet 2011
• Ministere des sports
• Arrêté

• Arrêté modifiant les arrêtés des 16 mai 1980, 6 juillet 1990 et 20 mars 1993 fixant respectivement les conditions d'admission dans les centres de formation préparant aux diplômes d'Etat d'assistant de service social, d'éducateur spécialisé et d'éducateur de jeunes enfants

• Les autres textes législatifs et réglementaires

• Arrêté du 18 juillet 2011 relatif aux agréments de centres de formation de rugby

• Journal Officiel num. 172, 27 juillet 2011
• Ministere des sports
• Arrêté

• Arrêté du 3 août 2011 relatif aux agréments de centres de formation de volley-ball

• Journal Officiel num. 195, 24 août 2011
• Ministere des sports
• Arrêté

• Arrêté du 18 décembre 2008 relatif aux centres de formation d'inspecteurs de pulvérisateurs pris en application de l'article D. 256-24 du code rural

• Journal Officiel num. 300, 26 décembre 2008
• Ministère de l'agriculture et de la pêche
• Arrêté