centres culturels rueil malmaison

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6 documents pour centres culturels rueil malmaison

- Code de l'urbanisme
... les déplacements vers les équipements culturels, sportifs, sociaux et de loisirs. . III. - Un pro..., Nanterre, Neuilly-sur-Seine, Puteaux, Rueil-Malmaison, Saint-Cloud, Sèvres, Suresnes, Vanves,... feux et des phares et au champ de vue des centres de surveillance de la navigation maritime. . c) V...
- Codes
- Décret n° 2010-1743 du 30 décembre 2010 relatif à la prorogation et à la réduction de la durée des mandats des membres de certaines instances représentatives du personnel de la fonction publique de l'Etat
... déconcentrés mentionnés ci-dessous : ? centres d'études techniques de l'équipement (CETE) de l'... le corps des techniciens des services culturels et de bâtiments de France CAP nationale compéten... de RUE PDC1 ? établissement de RUEIL MALMAISON ? établissement de RUFFEC ? établissem...
- CODE DES COMMUNES
... et fonctionnement d'équipements culturels et sportifs et d'équipements de l'enseignement pr... Article R*164-3 ( Abrogué ) . . Les centres de secours contre l'incendie [*gérés par les dis... : . . . : Evin-Malmaison. : Loison-sous-Lens. : . . ... : . . . : Rueil-Malmaison. : Pré-Saint-Gervais (Le). ...
- Codes

- Décret du 7 mai 2007 portant promotion et nomination
... directeur d'une association de gestion de centres sociaux ; 43 ans d'activités professionnelles, so..., François, Raymond), adjoint au maire de Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine) ; 56 ans d'activités p...), organisatrice d'événements culturels ; 38 ans de services civils et d'activités cultur...
- Journal Officiel num. 107, 8 mai 2007
- Décret
- Délibération n° CS 2011-4 du conseil de surveillance de la Société du Grand Paris du 26 mai 2011 adoptant l'acte motivé prévu par le V de l'article 3 de la loi n° 2010-597 du 3 juin 2010 relative au Grand Paris
..., économiques, sportifs et culturels de la région d'Ile-de-France, le réseau ferrovia... Défense ? Arcueil et des services Roissy ? Rueil ? Versailles. En matière de schéma d'exploitatio... un tissu urbain dense en entreprises, en centres de recherche et en logements (secteurs de Saint-Qu... possibles de Suresnes et de Rueil-Malmaison : le débat public a fait émerger la demande d'un...
- Journal Officiel num. 146, 25 juin 2011
- Ministère de la ville
- Délibération
- Décret du 7 mai 2007 portant promotion et nomination
... directeur d'une association de gestion de centres sociaux; 43 ans d'activités professionnelles, soc..., François, Raymond), adjoint au maire de Rueil-Malmaison (Hauts-de-Seine); 56 ans d'activités pr...), organisatrice d'événements culturels; 38 ans de services civils et d'activités culture...
- Journal Officiel num. 107, 8 mai 2007
- Décret