centres culturels a paris

• Décret no 98-51 du 21 janvier 1998 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Roumanie sur le statut et les modalités de fonctionnement des centres culturels, signé à Paris le 26 septembre 1990 (1)

• Journal Officiel num. 23, 28 janvier 1998
• Ministère des affaires étrangères
• Décret

• Décret no 94-985 du 8 novembre 1994 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Fédération de Russie sur la création et les modalités de fonctionnement des centres culturels, fait à Paris le 12 novembre 1992 (1)

• Journal Officiel num. 265, 16 novembre 1994
• Ministère des affaires étrangères
• Décret

• Décret no 94-985 du 8 novembre 1994 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Fédération de Russie sur la création et les modalités de fonctionnement des centres culturels, fait à Paris le 12 novembre 1992 (1)

• Journal Officiel num. 265, 16 novembre 1994
• Ministère des affaires étrangères
• Décret

• Décret no 91-810 du 19 août 1991 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République populaire de Bulgarie sur le statut et les modalités de fonctionnement des centres culturels, signé à Paris le 14 février 1990 (1)

• Journal Officiel num. 198, 25 août 1991
• Ministère des affaires étrangères
• Décret

• Décret no 91-810 du 19 août 1991 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République populaire de Bulgarie sur le statut et les modalités de fonctionnement des centres culturels, signé à Paris le 14 février 1990 (1)

• Journal Officiel num. 198, 25 août 1991
• Ministère des affaires étrangères
• Décret

• Code de l'éducation

... rénovation, l'extension de musées, de centres d'information et de documentation et de banques de...�ts éducatifs, économiques, sociaux et culturels. . Il comprend une section permanente et des form... par l'organisation particulière de Paris, de la Corse des départements d'outre-mer e...

• Codes

• Arrêté du 26 janvier 2011 approuvant des modifications apportées aux statuts d'une association reconnue d'utilité publique

...'utilité publique dite « Association des centres culturels de rencontre », portant sur le transfer...�ge de cette association du 9, rue Bleue, à Paris (75009), au 38, rue du Faubourg-Saint-Jacques, à ...

• Journal Officiel num. 30, 5 février 2011
• Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
• Arrêté

• Décret n° 2008-374 du 18 avril 2008 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Bulgarie relatif à la mise à disposition d'un immeuble à des fins de coopération culturelle, signé à Maastricht le 2 décembre 2003 (1)

... et les modalités de fonctionnement des centres culturels, signé à Paris le 14 février 1990 ; V...

• Journal Officiel num. 94, 20 avril 2008
• Ministère des affaires étrangères et européennes
• Décret

• Décision du 13 février 2007 portant agrément des missions proposées au titre du service civil volontaire par la Fédération des centres sociaux et culturels de France (FCSCF)

... (FCSCF), 10, rue Montcalm, BP 379, 75869 Paris Cedex 18, site internet: www.centres-sociaux.asso....

• Journal Officiel num. 88, 14 avril 2007
• Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
• Décision

• LOI n° 2004-427 du 19 mai 2004 autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République populaire de Chine sur la création et les statuts des centres culturels (1)

... statuts des centres culturels, signé à Paris le 29 novembre 2002, et dont le texte est annexé ...

• Journal Officiel num. 117, 20 mai 2004
• Loi