Centres culturels

Législation

Journal Officiel, 02 Août 2006

Arrêté du 21 juillet 2006 portant nomination à la Commission nationale des centres culturels de rencontre

Ministère de la culture et de la communication

Décrets, arrêtés, circulaires Mesures nominatives Ministère de la culture et de la communication Arrêté du 21 juillet 2006 portant nomination à la Commission nationale des centres culturels de rencontre Par arrêté du ...

Législation

Journal Officiel, 01 Novembre 1996

Arrêté du 29 octobre 1996 portant nomination à la Commission nationale des centres culturels de rencontre

Ministere de la culture

Par arrêté du ministre de la culture en date du 29 octobre 1996, sont nommés pour une période de trois ans à la Commission nationale des centres culturels de rencontre : Au titre d'...

Législation

Journal Officiel, 27 Décembre 1991

Arrêté du 29 novembre 1991 portant nomination de directeurs de centres culturels français

Ministère des relations avec le parlement

TEXTES GENERAUX MINISTERE DES RELATIONS AVEC LE PARLEMENT Arrêté du 29 novembre 1991 portant nomination de directeurs de centres culturels Par arrêté du ministre de ...

Législation

Journal Officiel, 04 Août 1992

Arrêté du 17 avril 1992 portant nomination d'un directeur de centres culturels français

Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'État

TEXTES GENERAUX MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE Arrêté du 17 avril 1992 portant nomination d'un directeur de centres culturels Par arrêté du ministre ...

Législation

Journal Officiel, 16 Décembre 2003

Arrêté du 3 décembre 2003 portant nomination à la Commission nationale des centres culturels de rencontre

Ministère de la culture et de la communication

Décrets, arrêtés, circulaires Mesures nominatives Ministère de la culture et de la communication Arrêté du 3 décembre 2003 portant nomination à la Commission nationale des centres culturels de rencontre Par arrêté du ...

Législation

Journal Officiel, 26 Mars 1993

Arrêté du 24 février 1993 portant nomination de directeurs de centres culturels français

Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'État

TEXTES GENERAUX MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE Arrêté du 24 février 1993 portant nomination de directeurs de centres culturels Par arrêté du ministre ...

Législation

Journal Officiel, 27 Décembre 1991

Arrêté du 29 novembre 1991 portant nomination de directeurs de centres culturels français

Ministère des relations avec le parlement

Par arrêté du ministre de la coopération et du développement en date du 29 novembre 1991, sont nommés directeurs de centres culturels français: Mme Berthet Thomas (...

Législation

Journal Officiel, 02 Août 2006

Arrêté du 21 juillet 2006 portant nomination à la Commission nationale des centres culturels de rencontre

Ministère de la culture et de la communication

Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 21 juillet 2006, sont nommés membres de la Commission nationale des centres culturels de rencontre en application de l'...

Législation

Journal Officiel, 01 Juillet 2006

Arrêté du 22 juin 2006 portant nomination à la Commission nationale des centres culturels de rencontre

Ministère de la culture et de la communication

Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 22 juin 2006, sont nommés membres de la Commission nationale des centres culturels de rencontre : a) En tant qu'élu, ...