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Législation
Journal Officiel, 16 Décembre 2003
Ministère de la culture et de la communication
Décrets, arrêtés, circulaires Mesures nominatives Ministère de la culture et de la communication Arrêté du 3 décembre 2003 portant nomination à la Commission nationale des centres culturels de rencontre Par arrêté du ...
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Législation
Journal Officiel, 01 Novembre 1996
Ministere de la culture
Par arrêté du ministre de la culture en date du 29 octobre 1996, sont nommés pour une période de trois ans à la Commission nationale des centres culturels de rencontre : Au titre d'...
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Législation
Journal Officiel, 04 Août 1992
Arrêté du 17 avril 1992 portant nomination d'un directeur de centres culturels français
Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'État
TEXTES GENERAUX MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE Arrêté du 17 avril 1992 portant nomination d'un directeur de centres culturels Par arrêté du ministre ...
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Législation
Journal Officiel, 02 Août 2006
Ministère de la culture et de la communication
Décrets, arrêtés, circulaires Mesures nominatives Ministère de la culture et de la communication Arrêté du 21 juillet 2006 portant nomination à la Commission nationale des centres culturels de rencontre Par arrêté du ...
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Législation
Journal Officiel, 18 Février 2000
Ministère de la culture et de la communication
Par arrêté de la ministre de la culture et de la communication en date du 9 février 2000, sont nommés pour une période de trois ans à la Commission nationale des centres culturels de rencontre : Au titre d'élus ...
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Législation
Journal Officiel, 27 Décembre 1991
Arrêté du 29 novembre 1991 portant nomination de directeurs de centres culturels français
Ministère des relations avec le parlement
TEXTES GENERAUX MINISTERE DES RELATIONS AVEC LE PARLEMENT Arrêté du 29 novembre 1991 portant nomination de directeurs de centres culturels Par arrêté du ministre de ...
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Législation
Journal Officiel, 27 Décembre 1991
Arrêté du 29 novembre 1991 portant nomination de directeurs de centres culturels français
Ministère des relations avec le parlement
Par arrêté du ministre de la coopération et du développement en date du 29 novembre 1991, sont nommés directeurs de centres culturels français: Mme Berthet Thomas (...
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Législation
Journal Officiel, 02 Août 2006
Ministère de la culture et de la communication
Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 21 juillet 2006, sont nommés membres de la Commission nationale des centres culturels de rencontre en application de l'...
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Législation
Journal Officiel, 01 Juillet 2006
Ministère de la culture et de la communication
Par arrêté du ministre de la culture et de la communication en date du 22 juin 2006, sont nommés membres de la Commission nationale des centres culturels de rencontre : a) En tant qu'élu, ...
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Législation
Journal Officiel, 26 Mars 1993
Arrêté du 24 février 1993 portant nomination de directeurs de centres culturels français
Ministère de la fonction publique et de la réforme de l'État
TEXTES GENERAUX MINISTERE DE LA FONCTION PUBLIQUE Arrêté du 24 février 1993 portant nomination de directeurs de centres culturels Par arrêté du ministre ...
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