centre education surveille

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14 documents pour centre education surveille

- Code général des collectivités territoriales
...1424-5 et organisé en centres d'incendie et de secours. Il comprend un service d... 2° De gérer les revenus, de surveiller les établissements communaux et la comptabilité ... dont elle a la charge en matière d'éducation nationale ; . 10° Abrogé ; . 11° Abrogé ; . ...
- Codes
- Arrêté du 31 janvier 2003 relatif aux modalités d'exercice du contrôle financier sur le centre universitaire de formation et de recherche du Nord-Est Midi-Pyrénées Jean-François-Champollion
...Le contrôleur financier surveille les activités de l'établissement en vue d'identi...
- Arrêté du 31 janvier 2003 relatif aux modalités d'exercice du contrôle financier sur le centre universitaire de formation et de recherche de Nîmes
...Le contrôleur financier surveille les activités de l'établissement en vue d'identi...

- Arrêté du 31 janvier 2003 relatif aux modalités d'exercice du contrôle financier sur le centre universitaire de formation et de recherche de Nîmes
...Le contrôleur financier surveille les activités de l'établissement en vue d'identi...
- Arrêté du 24 avril 2002 relatif aux conditions d'attribution des six catégories de complément d'allocation d'éducation spéciale
... imposées pour l'accueil en crèche, en centre de loisirs ou tout autre lieu habituellement fréq... de plus le parent qui assiste ou surveille le jeune dans l'exercice de ses autres fonctions f...
- Arrêté du 31 janvier 2003 relatif aux modalités d'exercice du contrôle financier sur le centre universitaire de formation et de recherche du Nord-Est Midi-Pyrénées Jean-François-Champollion
...Le contrôleur financier surveille les activités de l'établissement en vue d'identi...
- Décret n° 2004-802 du 29 juillet 2004 relatif aux parties IV et V (dispositions réglementaires) du code de la santé publique et modifiant certaines dispositions de ce code
... enseignants et hospitaliers des centres hospitaliers et universitaires ; b) Pour l'odontol... de la protection de la santé et de l'éducation sanitaire. La collecte, l'enregistrement, le trait... les actes professionnels ou à en surveiller attentivement l'exécution s'il ne les accomplit p...
- Décret no 95-140 du 6 février 1995 portant publication de la Convention sur la diversité biologique (ensemble deux annexes), adoptée à Rio de Janeiro le 22 mai 1992 et signée par la France le 13 juin 1992 (1)
... figurant à l'annexe I; b) Surveille par prélèvement d'échantillons et d'autres tech... place et poursuivent des programmes d'éducation et de formation scientifiques et techniques po... réunion, détermine comment créer un centre d'échange pour encourager et faciliter la coopér...
- Arrêté du 24 avril 2002 relatif aux conditions d'attribution des six catégories de complément d'allocation d'éducation spéciale
... imposées pour l'accueil en crèche, en centre de loisirs ou tout autre lieu habituellement fréq... de plus le parent qui assiste ou surveille le jeune dans l'exercice de ses autres fonctions f...
- Décret no 91-1197 du 27 novembre 1991 organisant la profession d'avocat
... perçoit et répartit entre les centres régionaux de formation professionnelle d'avocats ... cas, le procureur général assure et surveille l'exécution des peines disciplinaires et de l...- Le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, le ministre d'Etat, ministre de l'�...

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